La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d’identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d’agriculture de région Corse. [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
600 k€
montant estimé publié
Date limite
J-16
jeudi 12 novembre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse.
Fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-02
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRM02 - Haute-Corse
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Oui
- Variantes
- Acceptées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lieu d'exécution
- Route du stade - Lieu dit Petraolo 20215 VESCOVATO La livraison des fournitures sera, en fonction du produit, soit livré à la Chambre d'Agriculture de…
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- Conditions particulières d'exécution : Non
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262841690.h…
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE CASA DI L'AGRICULTURA CORSA M. Jean-Baptiste ARENA - Président ROUTE DU STADE LD Petraolo 20215 VESCOVATO
- Tél
- 04 95 32 84 40
SIRET 18201005800044 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Agence/office régional(e) ou local(e)
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse.
- Référence
- 2026-02
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRM02 - Haute-Corse
- Code CPV principal
- 03340000 - Marques auriculaires pour animaux
Description
Fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 600 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Fournitures de repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
- Description
- Espèce bovine et matériel associé
- Lieu de livraison
- Route du stade - Lieu dit Petraolo 20215 VESCOVATO La livraison des fournitures sera, en fonction du produit, soit livré à la Chambre d'Agriculture de Haute-Corse soit chez l'éleveur (Corse).
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
- Informations complémentaires
- Montant maximum annuel : 60 000 €HT
240 000 03341000 N° 2 02 Fournitures de repères officiels d'identification pour les espèces ovines et caprines et matériel associé
- Description
- Espèces ovines et caprines et matériel associé
- Lieu de livraison
- Route du stade - Lieu dit Petraolo 20215 VESCOVATO La livraison des fournitures sera, en fonction du produit, soit livré à la Chambre d'Agriculture de Haute-Corse soit chez l'éleveur (Corse).
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
- Informations complémentaires
- Montant maximum annuel : 90 000 €HT
360 000 03340000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
- Conditions particulières d'exécution
- Non
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 12/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 12/11/26 à 14h00
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les variantes sont autorisées exclusivement sur les caractéristiques qualitatives des repères et la gamme proposée, sous réserve du respect des exigences minimales définies au CCATP et des spécifications réglementaires applicables. Chaque variante doit être présentée de manière distincte et permettre d'identifier précisément les écarts par rapport à l'offre de base.
La présentation d'une variante est subordonnée à la remise d'une offre de base conforme Afin de permettre une analyse homogène des offres, les candidats fourniront, pour chaque lot auquel ils soumissionnent, un échantillon de chaque article/référence proposé au BPU et au DQE, y compris les matériels de pose associés
- Marché périodique
- Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
Courant 2030 Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Chambre d'Agriculture Région Corse ROUTE DU STADE Petraolo 20215 VESCOVATO
- Tél
- 04 95 32 84 40
support-entreprises@aws-france.com
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano 20407 Bastia Cedex
- Tél
- 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55
greffe.ta-bastia@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Envoi le 09/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 18h10
Codes CPV
03340000Marques auriculaires pour animaux03341000Marques auriculaires pour bovins