Prestations d'enseignement d'activités nautiques
Budget estimé
164 k€
montant estimé publié
Date limite
J-13
lundi 9 novembre 2026 à 14h00
Durée
36 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Prestations d'enseignement d'activités nautiques
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 36 mois
- Variantes
- Interdites
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles R. 2123-1.3, R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la Commande Publique
- Forme du marché
- Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour des prestations d’enseignement d’activités nautiques (voile, kayak…
- Critères d'attribution
-
- Valeur technique : 50 %
- Prix : 40 %
- Performances en matière de protection de l’environnement : 10 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- et dont le respect est obligatoire ainsi qu'une clause d'insertion prévue à l'article 18 du C.C.A.P.
- Dossier de consultation
- marches-securises.fr
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Prestations d'enseignement d'activités nautiques
- Description
- Prestations d'enseignement d'activités nautiques
Informations complémentaires
environnementale dont le détail figure à l’article 1.5 du C.C.A.P. et dont le respect est obligatoire ainsi qu'une clause d'insertion prévue à l'article 18 du C.C.A.P. Les critères et modalités de jugement des offres, le contenu de l’offre ainsi que les modalités de négociation imposées par le pouvoir adjudicateur sont précisés dans le règlement de la consultation. Afin de juger la qualité des offres, le candidat doit fournir les certificats suivants :
- POUR LES ACTIVITES EN TEMPS SCOLAIRE, qualification conforme à l’annexe 5 de la circulaire n 99-136 du 21/09/99 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques du B.O. hors-série n 7 du 23 septembre 1999
- POUR LES ACTIVITES HORS TEMPS SCOLAIRE, diplôme, titre ou certificat de qualification conforme aux articles L.212-1, A.212-1-1 et annexe II-1 du Code du Sport
- Valeur estimée
- 163 500 € HT
- Caractéristiques de la procédure
- Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles R. 2123-1.3, R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la Commande Publique
Lot 1Prestations d'enseignement d'activités nautiques
Description
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour des prestations d’enseignement d’activités nautiques (voile, kayak, catamaran, standup paddle etc..) durant le temps scolaire et hors temps scolaire
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 163 500 € HT
- Critère d'attribution
- Valeur technique (qualité), pondération 50 — Se référer au règlement de la consultation
- Prix, pondération 40 — Se référer au règlement de la consultation
- Performances en matière de protection de l’environnement (qualité), pondération 10 — Se référer au règlement de la consultation
- Modalités de paiement
- Financement sur les crédits ouverts au budget
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-securises.fr
- Date limite de réception des offres
- 9 novembre 2026 à 14h00
Codes CPV
92600000Services sportifs80413000Services des écoles de voile