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Loisirs, culture, sport

Prestations d'interventions de sports, de loisirs et de sensibilisation - 6 lots (seconde procedure)

Ville d'Arles Bouches-du-Rhône (13) Publiée le 21 octobre 2026 BOAMP, JOUE
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Budget estimé

1,76 M€

montant estimé publié

Date limite

J-19

lundi 16 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

6 lots

Travail à réaliser

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique). Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période : Lot 1 : 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 35 000 euro(s) HT Lot 3 : 20 000 euro(s) HT Lot 4 : 200 000 euro(s) HT Lot 5 : 35 000 euro(s) HT Lot 6 : 30 000 euro(s) HT Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises). Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6. Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximum de titulaires indiqué ci-dessous correspond uniquement au lot 4

L'essentiel de l'avis

Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
Territoire de la commune d'Arles 13200 Arles
Variantes
Interdites
Forme du marché
Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art
  • Lot 1 : 120 000 € HT
  • Lot 2 : 35 000 € HT
  • Lot 3 : 20 000 € HT
  • Lot 4 : 200 000 € HT
  • Lot 5 : 35 000 € HT
  • Lot 6 : 30 000 € HT
Lots
6 lots
  • Lot 1 : Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau
  • Lot 2 : Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille
  • Lot 3 : Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron
  • Lot 4 : Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau
  • Lot 5 : Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille
  • Lot 6 : Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron
Reconductions
A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Critères d'attribution
  • Qualité : 35 %
  • Qualité : 5 %
  • Prix : 60 %
Clauses sociales et environnementales
  • Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère social (lots 1 et 4) et environnemental (tous les lots) dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Dossier de consultation
marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…

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Calendrier

  1. 21 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Prestations d'interventions de sports, de loisirs et de sensibilisation - 6 lots (seconde procedure)

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires

Toute Correspondance émanant De L'Acheteur Sera Adressée Par Voie électronique Via La Plate Forme De Dematerialisation, Une Adresse Mail Consultée Doit être Utilisée Par Les Candidats Des Le Retrait Du Dce. Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. Référence au Ccag-Fcs. Prix révisables. Avance (lots 1 et 4) et acomptes possibles sous conditions. Paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique. Modalités de financement : se reporter à l'art. 2.3 du règlement de consultation. Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Direction des Finances et Marchés Publics, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, B.P. 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr

Valeur estimée
1 760 000 € HT

Lot 1Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau
Description
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20
Informations complémentaires
Nombre maximum d'attributaires : 20
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 août 2027
Valeur estimée
480 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la commune d'Arles 13200 Arles
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 5 — Valeur environnementale
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère social (lots 1 et 4) et environnemental (tous les lots) dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille
Description
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 15
Informations complémentaires
Nombre maximum d'attributaires : 15
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 août 2027
Valeur estimée
140 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la commune d'Arles 13200 Arles
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 5 — Valeur environnementale
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère social (lots 1 et 4) et environnemental (tous les lots) dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Interventions en temps périscolaire « ALAE » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron
Description
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10
Informations complémentaires
Nombre maximum d'attributaires : 10
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 août 2027
Valeur estimée
80 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la commune d'Arles 13200 Arles
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 5 — Valeur environnementale
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère social (lots 1 et 4) et environnemental (tous les lots) dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone urbaine : Centre-ville, Gimeaux, Pont-de-Crau
Description
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 30
Informations complémentaires
Nombre maximum d'attributaires : 30
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 août 2027
Valeur estimée
800 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la commune d'Arles 13200 Arles
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 5 — Valeur environnementale
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère social (lots 1 et 4) et environnemental (tous les lots) dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 5Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Alpilles/Crau : Mas-Thibert, Raphèle, Moulés, Fontvieille
Description
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20
Informations complémentaires
Nombre maximum d'attributaires : 20
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 août 2027
Valeur estimée
140 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la commune d'Arles 13200 Arles
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 5 — Valeur environnementale
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère social (lots 1 et 4) et environnemental (tous les lots) dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 6Interventions en temps extrascolaire « CAS, stages sportifs d'été et EMMS » : Zone Camargue : Le Sambuc, Salin, Albaron, Gageron
Description
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10
Informations complémentaires
Nombre maximum d'attributaires : 10
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 août 2027
Valeur estimée
120 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la commune d'Arles 13200 Arles
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 35 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 5 — Valeur environnementale
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère social (lots 1 et 4) et environnemental (tous les lots) dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

92331210Services d'animation pour enfants
92620000Services liés au sport
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