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Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun de la SPL TGL

SPL TRANSPORT DU GRAND LONGWY Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57) Publiée le 18 octobre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-24

vendredi 20 novembre 2026 à 12h00

Durée

2 ans

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Nettoyage des locaux et des véhicules de la SPL TGL

L'essentiel de l'avis

Lots
Lot unique
Durée
2 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
MEXY
Forme du marché
Le présent marché prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins de la SPL TGL, conformément aux dispositions du…
Reconductions
Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour des périodes successives de deux ans, sans que sa durée totale puisse excéder huit ans.
Clauses sociales et environnementales
  • Les prestations seront exécutées conformément aux dispositions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP), du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du bordereau des…
Dossier de consultation
tgl-longwy.fr

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun
Lieu d'exécution
MEXY

Caractéristiques de la procédure

Le présent marché prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins de la SPL TGL, conformément aux dispositions du Code de la commande publique. Il a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport de la SPL TGL. L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour des périodes successives de deux ans, sans que sa durée totale puisse excéder huit ans. Les prestations seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) et exécutées au moyen de bons de commande émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre.

Lot 1Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun

Description
Nettoyage des locaux et des véhicules de la SPL TGL
Durée du marché
2 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027

Conditions d'exécution

Les prestations seront exécutées conformément aux dispositions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP), du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du bordereau des prix unitaires (BPU). Les interventions de nettoyage des locaux et des véhicules seront réalisées selon les fréquences, les modalités et les horaires définis dans les pièces du marché et les bons de commande émis par la SPL TGL. Le financement du marché sera assuré par les ressources propres de la SPL TGL. Le règlement des prestations sera effectué conformément aux stipulations du CCAP et dans le respect du délai global de paiement applicable. Les conditions éventuelles de révision des prix, d’avance et les pénalités applicables sont précisées dans le CCAP.

Modalités de paiement

Financement assuré par les ressources propres de la SPL TGL. Les prestations seront réglées par virement bancaire, dans un délai de 30 jours fin de mois, conformément aux dispositions du CCAP. Les prix sont révisables selon les modalités prévues au CCAP.

Documents de la consultation
https://www.tgl-longwy.fr/
Date limite de réception des offres
20 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

90910000Services de nettoyage
90911200Services de nettoyage de bâtiments
90917000Services de nettoyage de matériel de transport

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