Prestations de transports collectifs par voie routière pour les besoins de l'ISAE-SUPAERO

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet des prestations de transports collectifs par voies routières pour l'ISAE-SUPAERO. Les personnes à transporter seront des étudiants, des personnels, ainsi que toute autre personne désignée par l'ISAE-SUPAERO. Ces prestations sont exécutées à l'occasion de déplacements ponctuels à la demande de l'ISAE-SUPAERO, pour des transports au départ et à l'arrivée de tout lieu en France et en Europe. La grande majorité (plus de 95 %) des transports aller ou aller-retour sera au départ de Toulouse, et plus spécifiquement la majorité des prises en charge se fera sur le site principal de l'ISAE-SUPAERO, situé au 10 avenue Marc Pélegrin, 31055 TOULOUSE. Les principaux types de transports sont les suivants (liste non exhaustive) :

• Visites d'entreprises
• Transferts entre établissements d'enseignement supérieur
• Transferts depuis des aéroports ou des gares
• Navettes à l'occasion d'évènements internes ou externes à l'enceinte de l'ISAE SUPAERO
• Déplacements en région parisienne
• Sorties associatives

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>