Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron
Budget estimé
Non publié
Date limite
Non précisée
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'essentiel de l'avis
- Forme du marchérectifié le 2 sept. 2026
-
2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R
- Maximum : 30 000 € HT
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L'avis publié
Seul l'avis rectificatif est connu ici : l'avis initial n'a pas encore été repris. Lisez l'avis officiel pour l'ensemble des conditions.
Modification publiée le 2 septembre 2026
Organisme
- Nom officiel
- DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
- Code identification national
- 22120001700012
- Ville
- RODEZ
- Cp
- 12000
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-81920
- Date publication
- 20 août 2026
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 71241000
Rectificatif › Nature marché
Description
Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique. Marché à tranches tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé. Tranche ferme à prix global et forfaitaire : diagnostic de la cyclabilité des 42 collèges et définition d'une stratégie départementale. Tranche optionnelle à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 Euros HT : élaboration d'un Plan Vélo pour les collèges choisis. Le délai d'exécution de la tranche ferme et forfaitaire est fixé à 6 mois ; ce délai court à compter de la date de notification du marché. La durée de la tranche optionnelle à bons de commande est fixée à 3 mois ; ce délai court à compter de la notification de la décision de son affermissement, par ordre de service.
Rectificatif
Infos rectif
Report de la date de remise des offres au 23 septembre 2026 à 12h00. Par conséquent, la date de remise des offres mentionnée dans la lettre de consultation et dans le Contrat valant Acte d'engagement (AE) et Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) est modifiée en ce sens. Les autres dispositions de l'avis de marchés et des documents de la consultation demeurent inchangées.
Codes CPV
71241000Études de faisabilité, service de conseil, analyse