Relance Apres Declaration Sans Suite - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-13
lundi 9 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
6 lots
Travail à réaliser
RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots Le Conseil Départemental du Var relance la consultation suite à une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité. (art. R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la Commande Publique) Le LOT 7 sera lancé ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000€ HT).
Chaque marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. pour une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans.
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 260043
- Variantes
- Non
- Forme du marchérectifié le 21 oct. 2026
- Chaque marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R
- Reconductionsrectifié le 21 oct. 2026
- Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans.
- Clauses sociales et environnementalesrectifié le 21 oct. 2026
-
- Critère Valeur Technique : 30% Critère Environnemental : 10% Critère Prix : 60%
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Modification publiée le 21 octobre 2026
Organisme
- Nom officiel
- Departement Du Var
- Code identification national
- 22830001800113
- Ville
- TOULON
- Cp
- 83076
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-100611
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 39161000
Rectificatif › Nature marché
Description
Le Conseil Départemental du Var relance la consultation suite à une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité. (art. R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la Commande Publique) Le LOT 7 sera lancé ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000 euro(s) HT). Chaque marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. pour une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre
- Critères attrib
- Critère Valeur Technique : 30% Critère Environnemental : 10% Critère Prix : 60%
Rectificatif
- Infos rectif
- Rubrique : Lot 1, Au lieu de N°2026090, lire N°20262090
- Rubrique : Lot 2, Au lieu de N°2026091, lire N°20262091
- Rubrique : Lot 3, Au lieu de N°2026092, lire N°20262092
- Rubrique : Lot 4, Au lieu de N°2026093, lire N°20262093
- Rubrique : Lot 5, Au lieu de N°2026094, lire N°20262094
- Rubrique : Lot 6, Au lieu de N°2026096, lire N°20262096
Organisme
- Nom officiel
- Departement Du Var
- Code identification national
- 22830001800113
- Ville
- TOULON
- Cp
- 83076
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1888852
- Identifiant interne
- 260043
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Conseil Départemental du Var
- Tel contact
- +33 483950000
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-11-09T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Collectivité territoriale
- Critères attrib
- Critère Valeur Technique : 30% Critère Environnemental : 10% Critère Prix : 60%
Nature marché
- Intitule
- RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE - Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 7 Lots
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 39161000
Nature marché
Description
Le Conseil Départemental du Var relance la consultation suite à une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité. (art. R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la Commande Publique) Le LOT 7 sera lancé ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000 euro(s) HT). Chaque marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. pour une durée d'un an, à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre
- Lieu exécution
- FRL05 - Var
- Durée mois
- 24
Valeur estimee › Fourchette
- Valeur haute
- 110194
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- 1 : N°2026090. Fourniture de mobilier destiné aux enfants et bébés pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 5000 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 20000 euro(s) Ht
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 39161000
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 16218
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Var
- Description
- 2 : N°2026091. Fourniture de sièges auto pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 2000 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 18000 euro(s) Ht
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 34370000
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 12503
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Var
- Description
- 3 : N°2026092. Fourniture de poussettes pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 500 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 8000 euro(s) Ht
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 34912100
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 4700
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Var
- Description
- 4 : N°2026093. Fourniture d'accessoires de puériculture destinés aux jeunes enfants pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 500 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 10000 euro(s) Ht
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 44423000
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 8627
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Var
- Description
- 5 : N°2026094. Fourniture d'accessoires de sécurité destinés aux jeunes enfants pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 0 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 2000 euro(s) Ht
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 44423000
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 749
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Var
- Description
- 6 : N°2026096. Fourniture de vaisselle destinée aux jeunes enfants pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var Montant mini annuel: 200 euro(s) Ht Montant maxi annuel: 8000 euro(s) Ht
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 39221110
Lot › Estimation valeur
- Valeur
- 3800
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Var
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Les variantes ne sont pas autorisées. Critères et sous-critères Pondération Critère 1 : Prix - 60% Critère 2 : Valeur technique, notée sur 60 points - 30% Sous-critère 2.1 - Description de l'équipe destinée au marché : Interlocuteurs affectés au suivi du présent marché (nom, coordonnées), ses disponibilités (jours et horaires), mesures mises en place en cas d'indisponibilité de l'interlocuteur affecté et mesures mises en place pour assurer la continuité du service toute l'année - 15 points Sous-critère 2.2 - Moyens en personnel et moyens techniques que le candidat envisage d'affecter à la réalisation du marché - 45 points Description des modalités de prise en charge des commandes passées à partir de la réception du bon de commande jusqu'au dépôt de la facture sur CHORUS PRO - 20 points En cas de rupture d'approvisionnement d'un article commandé, description des modalités mises en place, notamment l'information du département, la proposition de produits de substitution... Le candidat détaillera également les différentes solutions mises en place en cas de rupture - 10 points En cas de livraison non conforme (qualité et/ou quantité), quelles sont les modalités de reprise, échange, complément de livraison, mises en oeuvre ? - 10 points Le candidat dispose-t-il d'un livreur interne à la structure ou fait-il appel à un livreur extérieur type sous-traitant? - 5 points Critère 3 : Environnemental, noté sur 30 points - 10 % Sous-critère 3.1. : Mesures et moyens mis en place pour le développement durable a) Vos produits contiennent-ils des matériaux respectueux (bois issus de forêts éco-gérées, coton issu de l'agriculture biologique, plastique recyclé, matériaux d'origine végétale ; - 10 points b) Emballages - 10 points Réduction des emballages Recyclabilité des emballages Reprise des emballages Gestion globale des déchets Si non, mettez-vous en place une démarche particulière concernant vos emballages ? c) Mesures mises en place afin de diminuer le bilan carbone entre l'approvisionnement et le lieu de livraison - 10 points Type de transport (électrique, thermique…) Optimisation des tournées Réduction des émissions CO2 Logistique responsable 30 points
Codes CPV
39161000Mobilier pour jardin d'enfants34370000Sièges pour véhicules à moteur34912100Poussettes44423000Article divers39221110Vaisselle