Services de transport routier scolaire, extrascolaire et divers.
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-3
vendredi 30 octobre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non alloti
d'après l'avis
Travail à réaliser
Services de transport routier scolaire, extrascolaire et divers.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26AS-MP-0463-E
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Forme du marché
- Accord-Cadre
- Lots
- Non alloti
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Savoie
- Variantes
- Non exigées
- Visite obligatoire
- Non
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262791296.h…
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE COMMUNE LES BELLEVILLE Mme Donatienne THOMAS - Maire Mairie 73440 Les Belleville
- Tél
- 04 79 08 99 77
SIRET 20008460600017 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois
- Groupement de commandes
- Non
- Objet
- Services de transport routier scolaire, extrascolaire et divers.
- Référence
- 26AS-MP-0463-E
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure adaptée ouverte
- Technique d'achat
- Accord-Cadre
- Lieu d'exécution principal
- FRK27 - Savoie
- Durée
- 12 mois
Code CPV principal
60100000
- Services de transport routier
Code CPV complémentaire 60130000
- Services spécialisés de transport routier de passagers
Description
Services de transport routier scolaire, extrascolaire et divers.
Forme
- Prestation divisée en lots
- Non
- Les variantes sont exigées
- Non
- Identification des catégories d'acheteurs intervenant
- Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire de services Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 50 000,00 €
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Réduction du nombre de candidats
- Non
- La consultation comporte des tranches
- Non
- Possibilité d'attribution sans négociation
- Oui
- Visite obligatoire
- Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements administratifs
commande.publique@lesbelleville.fr
- Tél
- 04 79 08 99 77
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
- L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
- Oui
Offres
- Remise des offres le
- 30/10/26 à 12h00 au plus tard.
Dépôt
- Présentation des offres par catalogue électronique
- Autorisée
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 06/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 06/10/26
- Publication aux supports de presse suivants
- Marchés Online, Le Dauphiné Libéré - Ed. de Savoie
Codes CPV
60100000Services de transport routier60130000Services spécialisés de transport routier de passagers