FournituresVéhicules

Système d’acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds (neufs ou d’occasions), d’équipements pour l’entretien des voiries et de remorques [Marché alloti : 6 lots]

Département de la Dordogne Dordogne (24) Publiée le 16 mai 2023 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-583

jeudi 1er juin 2028 à 12h00

Durée

60 Mois

d'après l'avis

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

Système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds (neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques Système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds (neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques

L'essentiel de l'avis

Référence
2023DPRPMPARC110
Type de marché
Fournitures
Durée
60 Mois
Reconductions
Non
Variantes
Refusées
Validité des offres
Jusqu'au : 30/06/28
Procédure
Procédure restreinte Code NUTS FRI11 Lieu principal de livraison 24000 Périgueux
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
  • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
  • Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou DC1 et DC2, ou DUME
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Clauses sociales et environnementales
  • Conditions particulières d'exécution : Non

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L'avis publié

texte intégral

AVIS DE PUBLICITE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA DORDOGNE M. le Président du Conseil départemental Service de la commande publique Hôtel du département 2 rue Paul-Louis Courier - CS 11200 24019 PERIGUEUX

Tél
05 53 45 49 20

SIRET 22240001200019 L'avis implique un système d'acquisition dynamique.

Type de pouvoir adjudicateur
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
Système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds (neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques
Référence
2023DPRPMPARC110
Type de marché
Fournitures

Mode

Procédure restreinte Code NUTS FRI11 Lieu principal de livraison 24000 Périgueux

Durée
60 Mois
Code CPV principal
34100000 - Véhicules à moteur

Description

Système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds (neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 1

Catégorie 1
Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules légers neufs
Description
CATÉGORIE 1 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules légers neufs
Durée du marché
60 mois.
Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non

34110000 N° 2

Catégorie 2
Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers d'occasion
Description
CATÉGORIE 2 : Fourniture et livraison de véhicules particuliers et véhicules utilitaires légers d'occasion
Durée du marché
60 mois.
Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non

34144700 N° 3

Catégorie 3
Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds neufs (PLN)
Description
CATÉGORIE 3 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds neufs (PLN)
Durée du marché
60 mois.
Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non

34140000 N° 4

Catégorie 4
Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds d'occasion (PLO)
Description
CATÉGORIE 4 : Fourniture et livraison de véhicules poids-lourds d'occasion (PLO)
Durée du marché
60 mois.
Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non

34140000 N° 5

Catégorie 5
Fourniture et livraison de matériels pour l'entretien des voiries neufs
Description
CATÉGORIE 5 : Fourniture et livraison de matériels pour l'entretien des voiries neufs
Durée du marché
60 mois.
Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non

34144400 N° 6

Catégorie 6
Fourniture et livraison de matériel de remorques neuves
Description
CATÉGORIE 6 : Fourniture et livraison de matériel de remorques neuves
Durée du marché
60 mois.
Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non

34223000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution
Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions :

  • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
  • Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou DC1 et DC2, ou DUME
Marché réservé
Non
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Documents Règlement de consultation Dossier de Candidature des Entreprises Candidatures Remise des candidatures le 01/06/28 à 12h00 au plus tard.

Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
30/06/28
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.
Validité des offres
jusqu'au : 30/06/28

Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Date limite de réception des candidatures
01/06/2028 à 12h00
Date de lancement de la 1ère consultation
Au plus tôt le 01/07/2023
Date limite de lancement des dernières consultations
30/06/2028
Marché périodique
Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet BP 947 33063 Bordeaux Cedex
Tél
05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03

greffe.ta-bordeaux@juradm.fr

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours

Les voies et délais des recours sont
  • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
  • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
  • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Envoi le 16/05/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/05/23 à 11h10

Codes CPV

34100000Véhicules à moteur

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