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Système d'acquisition dynamique de véhicules, engins et matériels neufs et d'occasion - 2025/2031

Communauté de communes de Millau Grands Causses Aveyron (12) Publiée le 5 juin 2025 BOAMP, AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-1682

jeudi 5 juin 2031 à 12h00

Durée

72 mois

d'après l'avis

Allotissement

6 lots

Travail à réaliser

La Ville de Millau et la Communauté de communes de Millau Grands Causses disposent d'un parc de véhicules, d'engins et de matériels pour les besoins de leurs services. Certains véhicules, engins et matériels divers devront être renouvelés au cours des quatre prochaines années du fait de leur vétusté ou selon les besoins des services. Les véhicules seront neufs ou d'occasion de types berlines, fourgonnettes, utilitaires ou utilitaires avec équipements, poids lourd avec équipements, véhicules et matériel d'entretien des espaces verts et terrains de sports, véhicules et matériel d'entretien de voirie, véhicules de travaux publics, etc. Le SAD est passé en groupement de commandes dont les membres sont les suivants :

  • Communauté de communes de Millau Grands Causses (coordonnateur du groupement) ;
  • Ville de Millau. Le SAD comporte 6 catégories

L'essentiel de l'avis

Durée
72 mois
Début d'exécution
5 juin 2025
Variantes
Autorisées
Lots
6 lots
  • Lot 1 : Véhicules légers neufs ou d'occasion
  • Lot 2 : Véhicules utilitaires légers neufs ou d'occasion
  • Lot 3 : Véhicules poids lourds neufs et d'occasion
  • Lot 4 : Véhicules, engins et matériels d'entretien agricole et des espaces verts neufs ou d'occasion
  • Lot 5 : Véhicules, engins et matériels d'entretien voirie neufs ou d'occasion
  • Lot 6 : Véhicules, engins et matériels travaux publics (TP) neufs ou d'occasion
Conditions de participation
  • Critère de sélection : Attestation d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité
  • Critère de sélection : Lettre de candidature (jointe au Dce) Liste nominative des salariés étrangers le cas échéant, ou attestation de non-emploiattestations fiscales et sociales
  • Critère de sélection : K-bis

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Système d'acquisition dynamique de véhicules, engins et matériels neufs et d'occasion - 2025/2031

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires

Les lots tels que définis ci-dessus doivent être entendus comme des catégories de produits. Le Sad est une technique d'achat qui permet à l'acheteur de constituer un vivier de fournisseurs pour un type de prestations. Aussi, dans un premier temps il n'est demandé aux entreprises qu'une candidature afin d'être agréé pour entrer dans le vivier de fournisseurs qui seront consultés ultérieurement en fonction du besoin de l'acheteur. Lors de la survenance du besoin, l'acheteur peut alors consulter l'ensemble de ces fournisseurs et conclure un marché spécifique avec celui qui propose l'offre économiquement la plus avantageuse. Pour information, la date du premier marché spécifique (première consultation) interviendrait au plus tôt le 21 juillet 2025. Les documents à produire pour la présentation des candidatures sont précisées à l'article 4.2 du Règlement de Consultation. Critères de jugement des offres: Les offres seront évaluées au regard de critères indiqués par l'acheteur lors de la consultation du marché spécifique. Les critères seront pondérés. Pourront être pris en compte : Le prix ou le coût global ; Les caractéristiques techniques du ou des véhicules à acquérir ; Les conditions de garantie ; Les délais de livraison. La pondération sera précisée dans l'invitation à soumissionner pour chaque marché spécifique. Variantes: L'acheteur se réserve la possibilité de demander des variantes lors des marchés spécifiques

Lot 1Véhicules légers neufs ou d'occasion

Description
De type : citadines, berlines routières, citadines compactes etc (Poids total autorisé en charge (P.T.A.C.) : inférieur à 3.5 T)
Durée du marché
72 mois
Début d'exécution
5 juin 2025
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Attestation d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité
  • Lettre de candidature (jointe au Dce) Liste nominative des salariés étrangers le cas échéant, ou attestation de non-emploiattestations fiscales et sociales
  • K-bis
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
5 juin 2031 à 12h00

Lot 2Véhicules utilitaires légers neufs ou d'occasion

Description
De type : fourgonnettes, fourgons et assimilés, utilitaires moyens, véhicules avec plateau, polybenne, grue, nacelle…équipements associés, etc. (Poids total autorisé en charge (P.T.A.C.) : inférieur à 3.5 T)
Durée du marché
72 mois
Début d'exécution
5 juin 2025
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Attestation d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité
  • Lettre de candidature (jointe au Dce) Liste nominative des salariés étrangers le cas échéant, ou attestation de non-emploiattestations fiscales et sociales
  • K-bis
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
5 juin 2031 à 12h00

Lot 3Véhicules poids lourds neufs et d'occasion

Description

De type
  • Bennes à ordures ménagères et tout véhicules et matériels destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets (Mini-BOM VL, BOM 12T, 19T et 26T, BOM a chargement vertical 26T, camion Ampliroll 19T avec ou sans grue, camionnette hayon, compacteur, etc) - Camions bennes, camions nacelle, camions poly-benne, camions balayeuses de voirie, Camions grue, etc
Durée du marché
72 mois
Début d'exécution
5 juin 2025
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Attestation d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité
  • Lettre de candidature (jointe au Dce) Liste nominative des salariés étrangers le cas échéant, ou attestation de non-emploiattestations fiscales et sociales
  • K-bis
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
5 juin 2031 à 12h00

Lot 4Véhicules, engins et matériels d'entretien agricole et des espaces verts neufs ou d'occasion

Description
De type : tondeuses autoportées, semoirs, sableuses à plateaux, décapeurs, tracteurs, remorques, etc
Durée du marché
72 mois
Début d'exécution
5 juin 2025
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Attestation d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité
  • Lettre de candidature (jointe au Dce) Liste nominative des salariés étrangers le cas échéant, ou attestation de non-emploiattestations fiscales et sociales
  • K-bis
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
5 juin 2031 à 12h00

Lot 5Véhicules, engins et matériels d'entretien voirie neufs ou d'occasion

Description
De type : Balayeuses de voirie (non PL), aspirateurs de déchets, laveuses de voirie (non PL), saleuses / sableuses, lames de déneigement, etc
Durée du marché
72 mois
Début d'exécution
5 juin 2025
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Attestation d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité
  • Lettre de candidature (jointe au Dce) Liste nominative des salariés étrangers le cas échéant, ou attestation de non-emploiattestations fiscales et sociales
  • K-bis
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
5 juin 2031 à 12h00

Lot 6Véhicules, engins et matériels travaux publics (TP) neufs ou d'occasion

Description

De type

Tractopelles, mini-pelles / pelles hydrauliques, chariot élévateur, chariot élévateur télescopique, chargeuses / mini-chargeuses, compacteurs / rouleaux, brise-roches hydrauliques, tracteurs avec accessoires (bennes, lames, déneigeuses), groupes électrogènes, remorques (plateau, porte engin, porte vélo, porte canoé …) etc

Durée du marché
72 mois
Début d'exécution
5 juin 2025
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Attestation d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité
  • Lettre de candidature (jointe au Dce) Liste nominative des salariés étrangers le cas échéant, ou attestation de non-emploiattestations fiscales et sociales
  • K-bis
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
5 juin 2031 à 12h00

Codes CPV

34100000Véhicules à moteur
16700000Tracteurs
34144510Véhicules pour ordures
34144700Véhicules utilitaires
34111200Berlines
34140000Poids lourds
34138000Tracteurs routiers
34144400Véhicules d'entretien routier
42415000Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares

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