Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 19 octobre 2026 à 12h00
Durée
96 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants :
- Études d'exécution avec remise des DOE en fin de marché ;
- Travaux divers de dégagements d'emprises, abattage d'arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ;
- Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d'accompagnement du T7 ;
- La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l'éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ;
- Démolitions et terrassements généraux :
- Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ;
- Bordures et îlots divers ;
- Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ;
- Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ;
- Assainissement de voirie ;
- Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ;
- Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ;
- Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ;
- L'ouverture de fosses d'arbres. Cette liste n'est pas exhaustive et est complétée par l'ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 96 mois
- Lieu d'exécution
- 91260 JUVISY-SUR-ORGE
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, les montants de chaque bon de commande étant définis en application des prix unitaires du BPU et conformément aux dispositions…
- Clauses sociales et environnementales
-
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, les montants de chaque bon de commande étant définis en application des prix unitaires du BPU et conformément aux dispositions de l'article 1.2.2…
- Dossier de consultation
- achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CS…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu d'exécution
- 91260 JUVISY-SUR-ORGE
- Précisions sur le lieu
- .
Lot 1Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement
Description
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants :
- Études d’exécution avec remise des DOE en fin de marché ;
- Travaux divers de dégagements d’emprises, abattage d’arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ;
- Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d’accompagnement du T7 ;
- La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l’éclairage provisoire et du déplacement au fil du chantier des éléments provisoires ;
- Démolitions et terrassements généraux :
- Réseaux secs (y compris fourreaux, béton de protection, chambres diverses, mise à la côte des tampons) ;
- Bordures et îlots divers ;
- Structure de chaussées, de trottoirs, de stationnement ;
- Revêtements des voiries, trottoirs, îlots, stationnements et lieux divers ;
- Assainissement de voirie ;
- Fourniture et pose de mobiliers urbains courants ;
- Signalisation de police (horizontale et verticale), de chantier ou non ;
- Réalisation de travaux de maçonnerie et petit génie-civil divers, traitements en rives des parcelles (clôtures, portails, murets) ;
- L’ouverture de fosses d’arbres. Cette liste n’est pas exhaustive et est complétée par l’ensemble des éléments contenus dans les différentes pièces composant le marché.
- Durée du marché
- 96 mois
- Lieu d'exécution
- JUVISY SUR ORGE
- Garanties exigées
- Retenue de Garantie : Il est prévu une retenue de garantie de 5% par acompte.
- Conditions d'exécution
- Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, les montants de chaque bon de commande étant définis en application des prix unitaires du BPU et conformément aux dispositions de l'article 1.2.2 du CCAP.
Modalités de paiement
Retenue de Garantie
Il est prévu une retenue de garantie de 5% par acompte. Concernant l'avance : Une avance peut être accordée au Titulaire pour chaque bon de commande supérieur à 50 000Euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Au titre de chaque bon de commande, il est exigé une garantie à première demande en contrepartie du versement de l'avance. Le formulaire de garantie devra être conforme aux dispositions de l’annexe n°13 au Code de la commande publique, soit l’arrêté du 22 mars 2019 fixant les modèles de garantie à première demande et de caution personnelle et solidaire (cf. Annexe 6 à l’Acte d’engagement). Pour chaque bon de commande concerné, la garantie demandée en contrepartie du versement de l’avance couvrira la totalité de celle-ci. Le Maître d'ouvrage n’accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Z96lTegW6Z
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Codes CPV
45113000Travaux de chantier45111100Travaux de démolition45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts45232410Travaux d'assainissement45233220Travaux de revêtement de routes45262522Travaux de maçonnerie45316110Installation de matériel d'éclairage public45233293Installation de mobilier urbain45112500Travaux de terrassement