Transport d'élèves pour la visite du centre de tri des déchets ménagers recyclables de Parçay-Meslay au Cassantin et de la station d'épuration de La Grange David à La Riche
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-31
vendredi 27 novembre 2026 à 17h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Transport d'élèves pour la visite du centre de tri des déchets ménagers recyclables de Parçay-Meslay au Cassantin et de la station d'épuration de La Grange David à La Riche Le présent marché vise à assurer un service de transport d'élèves d'un établissement scolaire, ou d'enfants d'un centre aéré, situés sur le territoire métropolitain. Ces transports sont à destination du Centre de tri des déchets ménagers du Cassantin à PARCAY-MESLAY et de la station d"épuration de La Grange David à LA RICHE. Cette mission de transport comprend la reconduite aux écoles et centres aérés après visite des sites.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26_TransportSco
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Reconductions
- Cette mission de transport comprend la reconduite aux écoles et centres aérés après visite des sites.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026299142.htm
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Tours métropole Val de Loire
- Code identification national
- 24370075400035
- Ville
- TOURS
- Cp
- 37200
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://tours-metropole.achatpublic.com
- Identifiant interne
- 26_TransportSco
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Alexandre Degrolard
- Tel contact
- +33 247331708
Procédure
Capacité exercice
Formulaire Dc1
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
- Capacité eco fin
- Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité tech
Références sur des services spécifiés
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Date réception offres
- 2026-11-27T16:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Transport d'élèves pour la visite du centre de tri des déchets ménagers recyclables de Parçay-Meslay au Cassantin et de la station d'épuration de La Grange David à La Riche
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 60130000
Nature marché
Description
Le présent marché vise à assurer un service de transport d'élèves d'un établissement scolaire, ou d'enfants d'un centre aéré, situés sur le territoire métropolitain. Ces transports sont à destination du Centre de tri des déchets ménagers du Cassantin à PARCAY-MESLAY et de la station d"épuration de La Grange David à LA RICHE. Cette mission de transport comprend la reconduite aux écoles et centres aérés après visite des sites. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Lieu exécution
- FRB04 - Indre-et-Loire
- Durée mois
- 24
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- 01 : Trajet aller et retour vers la station d'épuration de La Grange David à La Riche. Trajet aller et retour vers la station d'épuration de La Grange David à La Riche
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 60130000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Territoire Métropolitain 37000 Tours
- Description
- 02 : Trajet aller et retour vers le centre de tri de Parçay-Meslay. Trajet aller et retour vers le centre de tri de Parçay-Meslay
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 60130000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Territoire Métropolitain 37000 Tours
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Les critères ainsi que les sous-critères d'analyse des offres sont fixés au règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le profil acheteur AchatPublic : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_2Ho-YSPloy Pour tous renseignements complémentaires, les candidats transmettent leur demande par l'utilisation du profil acheteur AchatPublic. Cette demande doit être transmise, au plus tard, 10 jours avant la date limite de remise des offres. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le contrat prévoir le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les montants maximums fixés en applicaTtion de l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique sont fixés dans l'acte d'engagement. Ces montants ne constituent pas des estimations
Codes CPV
60130000Services spécialisés de transport routier de passagers