Transport occasionnel de personnes en autocar à l'intérieur de la commune

Conditions de participation

Aptitude à exercer l'activité professionnelle

voir RC.

Technique d'achat

accord-cadre.

Date et heure limites de réception des plis

9 novembre 2026 à 12 h 00.

Présentation des offres par catalogue électronique

interdite.

Réduction du nombre de candidat

non.

Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale)

oui.

L'acheteur exige la présentation de variantes

non.

Identification du type d'acheteurs intervenant

commune.

Section 4

identification du marché :

Intitulé du marché

transport occasionnel de personnes en autocar à l'intérieur de la commune de Challans.

Code CPV principal

60140000-1(1).

Type de marché

services.

Lieu principal d'exécution du marché

Challans.

Consultation à tranches

non.

La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché

non.

Section 5

lots :

Marché alloti

non.

Section 6

informations complémentaires :

Visite obligatoire

non.

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