Transport d'œuvres d'arts pour les musees de Rodez agglomération
Budget estimé
480 k€
montant estimé publié
Date limite
J-14
mardi 10 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26AC0103
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRJ22 - Aveyron
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- À compter du 01/01/27 Jusqu'au 31/12/27
- Lieu d'exécution
- 17 Rue Aristide BRIAND 12000 RODEZ FRJ22 - Aveyron
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026281807.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE CA RODEZ AGGLOMERATION M. Stéphane MAZARS 17 Rue Aristide BRIAND 12000 RODEZ
- Tél
- 05 65 73 83 00
SIRET 24120018700193 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
- Nombre de titulaires
- 3 au maximum
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
- Objet
- Transport d'œuvres d'arts pour les musees de Rodez agglomération
- Référence
- 26AC0103
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRJ22 - Aveyron
- Lieu d'exécution
- 17 Rue Aristide BRIAND 12000 RODEZ FRJ22 - Aveyron
- Durée
- à compter du 01/01/27 Jusqu'au 31/12/27
- Code CPV principal
- 60100000 - Services de transport routier
Description
Forme
- Division en lots
- Non Les variantes sont refusées Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA
480 000,00 € Options Non Reconductions Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
- Conditions particulières d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres
- Remise des offres le
- 10/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 10/11/26 à 14h00
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Marché périodique
- Non Fonds
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires
Non Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CA RODEZ AGGLOMERATION 17 Rue Aristide BRIAND 12000 RODEZ
- Tél
- 05 65 73 83 00
Marchespublics@rodezagglo.fr
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
- Tél
- 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
- Tél
- 05 62 73 57 57
greffe.ta-toulouse@juradm.fr Envoi le 07/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/10/26 à 11h10
Codes CPV
60100000Services de transport routier