Travaux d'aménagements et de réparations de chaussees departementales - 4 lots

Département de la Charente-Maritime Charente-Maritime (17) Publiée le 16 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 19 octobre 2026 à 17h00

Durée

4 ans

d'après l'avis

Allotissement

4 lots

Travail à réaliser

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximal pour les 4 lots. Le lot 1 concerne l'agence d'Echillais et a un montant maximal pour la période initiale de 2 960 000 euros HT. Le lot 2 concerne l'agence de Marennes et a un montant maximal pour la période initiale de 2 810 000 euros HT. Le lot 3 concerne l'agence de Saint Jean d'Angély et a un montant maximal pour la période initiale de 1 805 000 euros HT. Le lot 4 concerne l'agence de Jonzac et a un montant maximal pour la période initiale de 1 885 000 euros HT. L'accord-cadre débute à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31/12/2027. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an et pour les mêmes montants.

L'essentiel de l'avis

Durée
4 ans
Lieu d'exécution
Territoire de la collectivité 17000 La rochelle
Variantes
Interdites
Forme du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximal pour les 4 lots
Lots
4 lots
  • Lot 1 : Lot 1 - Agence Territoriale - ECHILLAIS
  • Lot 2 : Lot 2 - Agence Territoriale - MARENNES
  • Lot 3 : Lot 3 - Agence Territoriale - SAINT JEAN D'ANGELY
  • Lot 4 : Lot 4 - Agence Territoriale - JONZAC
Reconductions
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an et pour les mêmes montants.
Dossier de consultation
achatpublic.com

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Travaux d'aménagements et de réparations de chaussees departementales - 4 lots

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Valeur estimée
0.00 EUR HT
Lieu d'exécution
Territoire de la collectivité 17000 La rochelle

Précisions sur le lieu

Les variantes ne sont pas autorisées. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Le Document Unique de Marché Européen (DUME) est disponible sur le profil acheteur : http://www.achatpublic.com Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-le nous une fois Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Les critères de sélection et de choix sont énoncés dans le règlement de la consultation. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Le but du groupement solidaire est d'assurer la sécurité financière pour la continuité de l’exécution de l'objet du marché référencé ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Lot 1Lot 1 - Agence Territoriale - ECHILLAIS

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximal pour la période initiale de 2 960 000 euros HT. L'accord-cadre débute à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31/12/2027. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an et pour les mêmes montants.

Durée du marché
4 ans
Valeur estimée
0.00 EUR HT
Lieu d'exécution
Territoire de la collectivité 17000 La rochelle
Variantes
interdites
Documents de la consultation
https://www.achatpublic.com
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 17h00

Lot 2Lot 2 - Agence Territoriale - MARENNES

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximal pour la période initiale de 2 810 000 euros HT. L'accord-cadre débute à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31/12/2027. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an et pour les mêmes montants.

Durée du marché
4 ans
Lieu d'exécution
Territoire de la collectivité 17000 La rochelle
Variantes
interdites
Documents de la consultation
https://www.achatpublic.com
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 17h00

Lot 3Lot 3 - Agence Territoriale - SAINT JEAN D'ANGELY

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximal pour la période initiale de 1 805 000 euros HT. L'accord-cadre débute à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31/12/2027. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an et pour les mêmes montants.

Durée du marché
4 ans
Lieu d'exécution
Territoire de la collectivité 17000 La rochelle
Variantes
interdites
Documents de la consultation
https://www.achatpublic.com
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 17h00

Lot 4Lot 4 - Agence Territoriale - JONZAC

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande avec un montant maximal pour la période initiale de 1 885 000 euros HT. L'accord-cadre débute à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure jusqu'au 31/12/2027. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an et pour les mêmes montants.

Durée du marché
4 ans
Lieu d'exécution
Territoire de la collectivité 17000 la rochelle
Variantes
interdites
Documents de la consultation
https://www.achatpublic.com
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 17h00

Codes CPV

45233140Travaux routiers

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