Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine
Budget estimé
4,8 M€
montant estimé publié
Date limite
J-23
jeudi 19 novembre 2026 à 16h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre de travaux sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160 000 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4 800 000 Euro(s) H.T. Période initiale d'un an à partir du 01/01/2027 ou à la notification si postérieure au 01/01/2027 et reconductible 3 fois Avance de 10% Clause sociale et environnementale
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
-
L'accord-cadre de travaux sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Minimum : 160 000 €
- Maximum : 4 800 000 €
- Reconductions
- Période initiale d'un an à partir du 01/01/2027 ou à la notification si postérieure au 01/01/2027 et reconductible 3 fois Avance de 10% Clause sociale et environnementale
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une…
- Période initiale d'un an à partir du 01/01/2027 ou à la notification si postérieure au 01/01/2027 et reconductible 3 fois Avance de 10% Clause sociale et environnementale
- Dossier de consultation
- xmarches.fr/entreprise
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 4 800 000 € HT
Lot 0Travaux sur ouvrages d'art - STAM Terres de Lorraine
Description
L'accord-cadre de travaux sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160 000 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 4 800 000 Euro(s) H.T. Période initiale d'un an à partir du 01/01/2027 ou à la notification si postérieure au 01/01/2027 et reconductible 3 fois Avance de 10% Clause sociale et environnementale
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2028
- Valeur estimée
- 4 800 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 48 Esp Jacques Baudot 54000 Nancy
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/
- Date limite de réception des offres
- 19 novembre 2026 à 16h00
Codes CPV
45220000Ouvrages d'art et de génie civil