Travaux de reprise du mur de clôture du cimetière - Rue du Devey
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-12
lundi 9 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'essentiel de l'avis
- Variantes
- Non
- Dossier de consultation
- marches-publics.info
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Calendrier
- 20 octobre 2026Publication de l'avis
- lundi 9 novembre 2026 à 13h00Remise des offres
L'avis publié
Organisme › Correspondant prm
- Nom
- BUGNET
- Pren
- Jean-Marc
- Fonc
- Maire
Mapa › Organisme
- Acheteur public
- Commune de Millery
Adr › Voie
- Nomvoie
- 3 avenue Saint Jean
Organisme › Adr
- Cp
- 69390
- Bp
- 3
- Ville
- MILLERY
Organisme › Coord
- Tel
- 0478461848
- Fax
- 0478462600
- Mel
- correspondre@aws-france.com
Mapa › Organisme
- Url profil acheteur
- http://www.marches-publics.info/
- Classification organisme
- 4
Description
- Objet
- Travaux de reprise du mur de clôture du cimetière - Rue du Devey
Lieu exécution livraison › Voie
- Nomvoie
- FRK26 - Rhône
Caracteristiques
- Variantes
- Non
Principales
Les travaux font suite au diagnostic visuel réalisé par le bureau d'études structure BOST Ingénierie, lequel a mis en évidence de nombreuses fissurations verticales et obliques affectant le mur existant et compromettant sa pérennité structurelle. Les travaux visent à assurer la stabilité durable de l'ouvrage
- Quantites
- Marché ordinaire
Durée
- Nb jours
- 56
Conditions
- Garanties
- Retenue de garantie de 5% ou garantie à première demande
Mod financement
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le montant total du Détail Quantitatif estimatif est reporté à l'acte d'engagement. Ce dernier est contractuel (correspondant au total du détail estimatif) mais est susceptible de varier au vu des quantités réelles nécessaires. Paiement : 30 jours Pas d'avance actualisation des prix
- Forme juridique
- Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
Conditions › Langue
- Lang ec
- fr
Justifications
- Justification autre
- Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Justification autre
Références sur des travaux spécifiés
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Délais
- Réception offres
- 2026-11-09T12:00:00
Délais › Validite
- Nb mois
- 4
Renseignements
- Id marché
- 2026-TX-MILL-0003
Rensg complt
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ Code NUTS : FRK26 Modalités d'ouverture des offres : Date: 09 nov. 2026 Lieu : CCVG Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : OUI Céline POREAUX - Gestionnaire commande publique CCVG pour le compte de la commune de Millery Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)
- Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)
- Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Codes CPV
45421100Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires