Valorisation Des Biodechets Issus Du Territoire Du Sittomat
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-7
mardi 3 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
VALORISATION DES BIODECHETS ISSUS DU TERRITOIRE DU SITTOMAT Le présent marché a pour objet la valorisation des biodéchets collectés par les adhérents du SITTOMAT, à l'exception de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez (CCGST) pour laquelle un marché est en cours.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- MAPA2026-11
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Justification et démonstration du bilan carbone produit : 5 points Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de
- Clauses sociales et environnementales
-
- Moyens matériels et humains dédiés aux prestations du présent marché : 6 points 4.Gestion de la qualité et de la sécurité : 4 points Le critère du développement durable comporte 2 sous-critères : 1.
- Afin de favoriser l'économie circulaire de proximité, le candidat devra préciser les exutoires d'épandage finaux et/ ou les centres de valorisation énergétique avec le kilométrage du ou des sites.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- S.I.T.T.O.M.A.T
- Code identification national
- 25830095300027
- Ville
- Toulon
- Cp
- 83200
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1882052
- Identifiant interne
- MAPA2026-11
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- contact@sittomat.fr
- Tel contact
- +33 494896494
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-11-03T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Valorisation des biodechets issus du territoire du sittomat
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 90513000
Nature marché
- Lieu exécution
- FRL05 - Var
- Durée mois
- 12
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- 1 : Lot Est (Ccmpm, Ccvg, Mtpm) . Secteur Est De L'Aire Toulonnaise
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 90513000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Le lot n°1 concerne l'est du territoire (CCMPM, CCVG, MTPM)
- Description
- 2 : Lot Ouest (Cassb). Secteur Ouest De L'Aire Toulonnaise
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 90513000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Le lot n°2 concerne l'ouest du territoire (CASSB)
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Le critère de la valeur technique N2 comporte 4 sous-critères : 1.Description de l'installation technique proposée : 10 points 2. Performance du process, dont capacité à gérer la variation de la qualité des apports : 10 points 3. Moyens matériels et humains dédiés aux prestations du présent marché : 6 points 4.Gestion de la qualité et de la sécurité : 4 points Le critère du développement durable comporte 2 sous-critères : 1. Bilan carbone sur le transport des biodéchets à valoriser vers leur exutoire final. Afin de favoriser l'économie circulaire de proximité, le candidat devra préciser les exutoires d'épandage finaux et/ ou les centres de valorisation énergétique avec le kilométrage du ou des sites. Il devra réduire chaque année de 3% ces GES : 5 points 2. Justification et démonstration du bilan carbone produit : 5 points Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de :
- Lot n°1 : 770 tonnes
- Lot n°2 : 130 tonnes
Codes CPV
90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux