Valves cardiaques percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Budget estimé
79,33 M€
montant estimé publié
Date limite
J-2
jeudi 29 octobre 2026 à 12h00
Durée
24 mois
d'après l'avis
Allotissement
23 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 6 et 13 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 6 et 13 qui comportent un minimum et un maximum en quantité
- Lots
-
12 lots
- Lot 1 : Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible
- Lot 2 : Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon
- Lot 3 : Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires
- Lot 4 : Bioprothèse valvulaire aortique percutanée balloon expandable taille>30 MM
- Lot 5 : Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible
- Lot 6 : Système de clip percutané pour valve mitrale
- Lot 7 : Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale
- Lot 8 : Système de remplacement de la valve mitrale par voie percutanée
- Lot 9 : Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve mitrale
- Lot 10 : Système de clip percutané pour valve tricuspide
- Lot 11 : Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve tricuspide
- Lot 12
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans…
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 55 %
- Qualité : 5 %
- Prix : 40 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables.
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Valves cardiaques percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
- Valeur estimée
- 79 325 982 € HT
Lot 1Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible
Description
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 480 -Qtes maxi sur 12 mois: 1584<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 872 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 19 872 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 2Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon
Description
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon -Qtés estimatives sur 12 mois: 680 -Qtes maxi sur 12 mois: 2244<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 152 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 28 152 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 3Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires
Description
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 101 -Qtes maxi sur 12 mois: 333<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 484 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 3 484 500 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 4Bioprothèse valvulaire aortique percutanée balloon expandable taille>30 MM
Description
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible composée d'alliage CO-CR avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 51 -Qtes maxi sur 12 mois: 168<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 111 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 2 111 400 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 5Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible
Description
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique -Qtés estimatives sur 12 mois: 51 -Qtes maxi sur 12 mois: 168<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 213 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 3 213 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 6Système de clip percutané pour valve mitrale
Description
Système de clip percutané pour valve mitrale -Qtés mini sur 12 mois
218 -Qtes maxi sur 12 mois: 627<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Informations complémentaires
- Multi attributaires avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 11 400 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 7Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale
Description
Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 840 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 840 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 8Système de remplacement de la valve mitrale par voie percutanée
Description
Système de remplacement de la valve mitrale par voie percutanée pour traiter la regurgitation mitrale et les dysfonctions mitrales associées à calcification annulaire -Qtés estimatives sur 12 mois: 5 -Qtes maxi sur 12 mois: 17<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 525 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 525 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 9Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve mitrale
Description
Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve mitrale pour traitement des regurgitations severes de la valve mitrale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 050 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 1 050 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 10Système de clip percutané pour valve tricuspide
Description
Système de clip percutané pour valve tricuspide -Qtés estimatives sur 12 mois
40 -Qtes maxi sur 12 mois: 132<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 760 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 2 760 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 11Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve tricuspide
Description
Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve tricuspidepour traitement des regurgitations severes de la valve tricuspide -Qtés estimatives sur 12 mois: 30 -Qtes maxi sur 12 mois: 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 150 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 3 150 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 55 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865488
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Lot 12
Intit
Codes CPV
33600000Produits pharmaceutiques33182220Valves cardiaques