26V0549 - Travaux de climatisation des écoles de la Ville de Nice
Budget estimé
27,83 M€
montant estimé publié
Date limite
Clôturée
mardi 22 septembre 2026 à 14h00
Durée
36 mois
d'après l'avis
Allotissement
20 lots
Travail à réaliser
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Travaux de climatisation des écoles de la ville de Nice. Le présent marché concerne 108 écoles.
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 36 mois
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 Nice
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
-
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande
- Maxi : 200 000,00 €
- Lots
-
8 lots
- Lot 1 : Climatisation des GS Bois de Boulogne (élémentaire 1 et 2), La Lanterne (élémentaire), Les Moulins (élémentaire), Nice Flore (maternelle et élémentaire 1 et 2)
- Lot 2 : Climatisation des GS Caucade (maternelle et élémentaire), Digue des français (maternelle, élémentaire 1 et 2, et école Rose), et Magnolias (élémentaire 1 et 2)
- Lot 3 : Climatisation des GS Corniche Fleurie (maternelle et élémentaire), Fabron et Madonette de Terron (maternelle et élémentaire)
- Lot 4 : Climatisation des GS Pervenches (maternelle), Raymond Moretti,St Antoine de Ginestière (maternelle et élémentaire), et Ventabrun (élémentaire)
- Lot 5 : Climatisation des GS Les Genets, Madeleine Supérieure et St Pierre de Feric (élémentaire)
- Lot 6 : Climatisation des GS Ray Gorbella (élémentaire) et St Sylvestre (maternelle et élémentaire 1 et 2)
- Lot 7 : Climatisation des GS Bornala Louis Fiori (maternelle et élémentaire), St Philippe (maternelle et élémentaire), et St Pierre D'Arene (élémentaire)
- Lot 8 : Climatisation des GS Bellanda (maternelle), Orangers (maternelle et élémentaire), St Charles (élémentaire), et St Roch (maternelle et élémentaire 1 et 2)
- Reconductions
- Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage.
- Clauses sociales et environnementales
-
- B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application…
- Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP.
- Dossier de consultation
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
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Calendrier
- 13 septembre 2026Publication de l'avis
- mardi 22 septembre 2026 à 14h00Remise des offres
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- 26V0549 - Travaux de climatisation des écoles de la Ville de Nice
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 Nice
Lot 1Climatisation des GS Bois de Boulogne (élémentaire 1 et 2), La Lanterne (élémentaire), Les Moulins (élémentaire), Nice Flore (maternelle et élémentaire 1 et 2)
Description
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 947 105,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 1 902 810,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 44 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Informations complémentaires
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures
Chiffre d'affaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 170 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 1 947 105 € HT
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 NICE
Garanties exigées
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
Exécution réservée (ateliers protégés, structures d'insertion)
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Date limite de réception des offres
- 22 septembre 2026 à 14h00
Lot 2Climatisation des GS Caucade (maternelle et élémentaire), Digue des français (maternelle, élémentaire 1 et 2, et école Rose), et Magnolias (élémentaire 1 et 2)
Description
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 959 816,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 1 911 421,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 45 395,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Informations complémentaires
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures
Chiffre d'affaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 190 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 1 959 816 € HT
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 NICE
Garanties exigées
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
Exécution réservée (ateliers protégés, structures d'insertion)
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Date limite de réception des offres
- 22 septembre 2026 à 14h00
Lot 3Climatisation des GS Corniche Fleurie (maternelle et élémentaire), Fabron et Madonette de Terron (maternelle et élémentaire)
Description
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 224 915,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 1 180 720,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Informations complémentaires
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures
Chiffre d'affaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 110 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 1 224 915 € HT
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 NICE
Garanties exigées
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
Exécution réservée (ateliers protégés, structures d'insertion)
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Date limite de réception des offres
- 22 septembre 2026 à 14h00
Lot 4Climatisation des GS Pervenches (maternelle), Raymond Moretti,St Antoine de Ginestière (maternelle et élémentaire), et Ventabrun (élémentaire)
Description
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 058 730,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 1 014 535,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Informations complémentaires
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures
Chiffre d'affaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 90 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 1 058 730 € HT
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 NICE
Garanties exigées
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
Exécution réservée (ateliers protégés, structures d'insertion)
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Date limite de réception des offres
- 22 septembre 2026 à 14h00
Lot 5Climatisation des GS Les Genets, Madeleine Supérieure et St Pierre de Feric (élémentaire)
Description
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 934 135,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 892 840,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 41 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Informations complémentaires
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures
Chiffre d'affaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 75 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 934 135 € HT
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 NICE
Garanties exigées
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
Exécution réservée (ateliers protégés, structures d'insertion)
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Date limite de réception des offres
- 22 septembre 2026 à 14h00
Lot 6Climatisation des GS Ray Gorbella (élémentaire) et St Sylvestre (maternelle et élémentaire 1 et 2)
Description
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 907 470,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 865 175,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 42 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Informations complémentaires
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures
Chiffre d'affaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 70 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 907 470 € HT
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 NICE
Garanties exigées
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
Exécution réservée (ateliers protégés, structures d'insertion)
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Date limite de réception des offres
- 22 septembre 2026 à 14h00
Lot 7Climatisation des GS Bornala Louis Fiori (maternelle et élémentaire), St Philippe (maternelle et élémentaire), et St Pierre D'Arene (élémentaire)
Description
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 217 690,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont:
- Partie Forfaitaire HT : 1 173 495,00 Euros
- Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Informations complémentaires
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures
Chiffre d'affaire
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 110 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
- Durée du marché
- 36 mois
- Valeur estimée
- 1 217 690 € HT
- Lieu d'exécution
- VILLE DE NICE 06364 NICE
Garanties exigées
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
Exécution réservée (ateliers protégés, structures d'insertion)
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Date limite de réception des offres
- 22 septembre 2026 à 14h00
Lot 8Climatisation des GS Bellanda (maternelle), Orangers (maternelle et élémentaire), St Charles (élémentaire), et St Roch (maternelle et élémentaire 1 et 2)
- Description
- Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 719 570,00 Euros (établie sur une
Codes CPV
45331220Travaux d'installation de matériel de climatisationAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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