ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE GEOMETRE [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-23
jeudi 19 novembre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE GEOMETRE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026/GEOMETRE
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Forme du marché
- Accord-Cadre
- Durée
- 48 mois
- Variantes
- Non exigées
- Visite obligatoire
- Non
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Lieu d'exécution
- Patrimoine de C'Chartres habitat Essentiellement sur l'agglomération 28000 CHARTRES
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026292922.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE C'CHARTRES HABITAT M. Samuel LEMERCIER - Directeur Général Pôle Administratif Place des Halles 28000 CHARTRES CEDEX SIRET 27280002000013 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 48 mois
- Groupement de commandes
- Non
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande de prestations de geometre
- Référence
- 2026/GEOMETRE
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure adaptée ouverte
- Technique d'achat
- Accord-Cadre
- Lieu d'exécution principal
- FRB02 - Eure-et-Loir
- Durée
- 48 mois
Code CPV principal
71351810
- Services topographiques
Code CPV complémentaire 71355200
- Services d'arpentage cadastral
Description
Forme
- Prestation divisée en lots
- Oui
- Les variantes sont exigées
- Non
- Identification des catégories d'acheteurs intervenant
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 210 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Prestations foncières et de bornage (Réservé aux géomètres-experts)
- Description
- Prestations foncières et de bornage (Réservé aux géomètres-experts)
- Lieu d'exécution
- Patrimoine de C'Chartres habitat Essentiellement sur l'agglomération 28000 CHARTRES
60 000 71355200 N° 02 Prestations de relevés topographiques, plans d'architecture et copropriété (Ouvert à l'ensemble des géomètres)
- Description
- Prestations de relevés topographiques, plans d'architecture et copropriété (Ouvert à l'ensemble des géomètres)
- Lieu d'exécution
- Patrimoine de C'Chartres habitat Essentiellement sur l'agglomération 28000 CHARTRES
150 000 71351810
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Réduction du nombre de candidats
- Non
- La consultation comporte des tranches
- Non
- Possibilité d'attribution sans négociation
- Oui
- Visite obligatoire
- Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements administratifs
Pôle marchés publics Documents Dossier de Consultation des Entreprises
- L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
- Oui
Offres
- Remise des offres le
- 19/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Dépôt
- Présentation des offres par catalogue électronique
- Interdite
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 19/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 19/10/26
- Publication aux supports de presse suivants
- Marchés Online
Codes CPV
71351810Services topographiques71355200Services d'arpentage cadastral