Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-27
lundi 23 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 12 mois
- Début d'exécution
- 14 décembre 2026
- Lieu d'exécution
- Territoire communal 34500 Beziers
- Variantes
- Interdites
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation…
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques
Lot 0Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 14 décembre 2026
- Lieu d'exécution
- Territoire communal 34500 Beziers
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Réglé par mandat administratif sur les fonds propres de la Ville et éventuellement au moyen de subventions
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892609
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
71351810Services topographiques