Accord-cadre à bons de commande relatif à l’acquisition de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour le parc auto de la Ville de Perpignan [Marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-24
vendredi 20 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour le parc auto de la Ville de Perpignan Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
- Montant maximum annuel
- 132 000 € HT
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
- Pour le lot 2
- accord-cadre multi-attributaire. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3. Pour les lots 1 et 3 : accord-cadre mono-attributaire.
- Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour le lot 2
- les candidats pourront fournir des pneumatiques rechapés.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26MDPAAO31
- Type de marché
- Fournitures
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
- Reconductions
- Oui
- Lieu d'exécution
- Ville de Perpignan 66000 Perpignan Ville de Perpignan
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ15 - Pyrénées-Orientales
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les cycles
- Lot 2 : Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires
- Lot 3 : Fourniture de pneumatiques rechapés, accessoires et prestations associées pour les véhicules poids-lourds
- Critères d'attribution
-
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 50 %
- X base de notation : 25 %
- X base de notation : 15 %
- X base de notation : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 50 %
- X base de notation : 30 %
- X base de notation : 10 %
- X base de notation : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 50 %
- X base de notation : 30 %
- X base de notation : 10 %
- X base de notation : 10 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026288802.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE MAIRIE DE PERPIGNAN M. le Maire Place de la Loge BP 20931 - 66931 PERPIGNAN CEDEX
- Tél
- 04 68 66 32 79
SIRET 21660136900012 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
- Nombre de titulaires
- 6 au maximum
- Type de pouvoir adjudicateur
- Collectivité territoriale
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande relatif à l'acquisition de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour le parc auto de la Ville de Perpignan
- Référence
- 26MDPAAO31
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ15 - Pyrénées-Orientales
- Code CPV principal
- 34350000 - Pneus pour charges légères et lourdes
Description
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
- Montant maximum annuel
- 132 000 € HT
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
- Pour le lot 2
- accord-cadre multi-attributaire. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3. Pour les lots 1 et 3 : accord-cadre mono-attributaire.
- Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour le lot 2
- les candidats pourront fournir des pneumatiques rechapés.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 3
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les cycles
- Description
- Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les cycles
- Lieu de livraison
- Ville de Perpignan 66000 Perpignan Ville de Perpignan
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
- Informations complémentaires
- Montant maximum annuel : 7 000 € HT
34432100 N° 02 Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires
- Description
- Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires
- Lieu de livraison
- Ville de Perpignan 66000 Perpignan Ville de Perpignan
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
- Informations complémentaires
- Montant maximum annuel : 75 000 € HT
- PSE facultative
- Les candidats pourront proposer des pneus rechapés dans le BPU-DQE du lot 2.
34351100 N° 03 Fourniture de pneumatiques rechapés, accessoires et prestations associées pour les véhicules poids-lourds
- Description
- Fourniture de pneumatiques rechapés, accessoires et prestations associées pour les véhicules poids-lourds
- Lieu de livraison
- Ville de Perpignan 66000 Perpignan Ville de Perpignan
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
- Informations complémentaires
- Montant maximum annuel : 50 000 € HT
34352100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (uniquement pour le lot 2) et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
- Lot 1 : Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les cycles
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations- Mode de calcul : (montant de l'offre moins-disante /montant de l'offre à noter) x base de notation 25 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation 15 % : Valeur environnementale appréciée au regard du cadre de mémoire et des renseignements fournis dans le BPU-DQE - Mode de calcul : (note du candidat/note la plus élevée) x base de notation 10 % : Performance technique des produits proposés appréciée au regard des fiches techniques - Mode de calcul : (note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
- Lot 2 : Fourniture de pneumatiques neufs, accessoires et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations- Mode de calcul : (montant de l'offre moins-disante /montant de l'offre à noter) x base de notation 30 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation 10 % : Valeur environnementale appréciée au regard du cadre de mémoire - Mode de calcul : (note du candidat/note la plus élevée) x base de notation 10 % : Performance technique des produits proposés appréciée au regard des fiches techniques - Mode de calcul : (note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
- Lot 3 : Fourniture de pneumatiques rechapés, accessoires et prestations associées pour les véhicules poids-lourds
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations- Mode de calcul : (montant de l'offre moins-disante /montant de l'offre à noter) x base de notation 30 % : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation 10 % : Valeur environnementale appréciée au regard du cadre de mémoire - Mode de calcul : (note du candidat/note la plus élevée) x base de notation 10 % : Performance technique des produits proposés appréciée au regard des fiches techniques - Mode de calcul : (note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 20/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 27/11/26 à 14h00
- Lieu
- Perpignan
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
- N° de consultation
- 26MDPAAO31
Marché périodique
Non Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie de Perpignan Division des Marchés Publics 66000 PERPIGNAN
- Tél
- 04 68 66 32 79
marchespublics@mairie-perpignan.com
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex
- Tél
- 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique Envoi le 13/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/10/26 à 16h10
Codes CPV
34350000Pneus pour charges légères et lourdes34432100Pneus pour bicyclettes34351100Pneus pour voitures34352100Pneus pour camions