Accord-cadre à bons de commande relatif à La fourniture de pièces détachées, Les prestations de maintenance et de réparations pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers (OM, EMR VERRE) sur le territoire de PMMCU. [Marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
Accord-cadre à bons de commande relatif à La fourniture de pièces détachées, Les prestations de maintenance et de réparations pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers (OM, EMR VERRE) sur le territoire de PMMCU.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. PMMCU dispose d'un parc d'environ 1300 conteneurs enterrés et 150 conteneurs semi-enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des Ordures Ménagères, des Emballages Ménagers Recyclables et du verre. Jusqu'en 2021, l'ensemble de ce parc était équipé d'un système de préhension simple crochet (SC).
Depuis 2021, PMMCU engage une modernisation progressive de ses équipements de collecte, en remplaçant le système de préhension Simple Crochet par le système F90, permettant une collecte robotisée et une amélioration de la performance du service. Ce remplacement concerne à ce jour les flux des Ordures Ménagères et des Emballages Ménagers Recyclables.
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Le parc de conteneurs en simple crochet est donc appelé à diminuer progressivement au fil du déploiement du système F90, sans toutefois disparaître à court ou moyen terme car la collecte du verre demeure, pour sa part, exclusivement assurée en simple crochet, sans échéance de remplacement à ce jour.
Dans ces conditions, PMMCU doit continuer à assurer
- La maintenance préventive et curative de son parc de conteneurs enterrés et semi-enterrés en simple crochet, tant qu'il demeure en exploitation ;
- L'approvisionnement en pièces détachées nécessaires au fonctionnement et à l'entretien de ces équipements.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026070
- Type de marché
- Fournitures
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Oui
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ15 - Pyrénées-Orientales
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Maintenance et réparation des conteneurs enterrés et semi-enterrés sur l'ensemble du territoire de PMMCU
- Lot 2 : Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles SULO
- Lot 3 : Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles ESE
- Lieu d'exécution
- PMMCU 66000 PERPIGNAN Sur tout le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine.
- Critères d'attribution
-
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 50 %
- Prix des prestations : 40 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix des prestations : 30 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix des prestations : 30 %
- Valeur technique : 10 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026288807.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE M. Louis ALIOT- Président 11 Boulevard Saint Assiscle BP 20641 - 66006 Perpignan
- Tél
- 04 68 08 60 00
SIRET 20002718300025 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
Accord-cadre à bons de commande relatif à La fourniture de pièces détachées, Les prestations de maintenance et de réparations pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers (OM, EMR VERRE) sur le territoire de PMMCU.
- Référence
- 2026070
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ15 - Pyrénées-Orientales
- Code CPV principal
- 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. PMMCU dispose d'un parc d'environ 1300 conteneurs enterrés et 150 conteneurs semi-enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des Ordures Ménagères, des Emballages Ménagers Recyclables et du verre. Jusqu'en 2021, l'ensemble de ce parc était équipé d'un système de préhension simple crochet (SC).
Depuis 2021, PMMCU engage une modernisation progressive de ses équipements de collecte, en remplaçant le système de préhension Simple Crochet par le système F90, permettant une collecte robotisée et une amélioration de la performance du service. Ce remplacement concerne à ce jour les flux des Ordures Ménagères et des Emballages Ménagers Recyclables.
Le parc de conteneurs en simple crochet est donc appelé à diminuer progressivement au fil du déploiement du système F90, sans toutefois disparaître à court ou moyen terme car la collecte du verre demeure, pour sa part, exclusivement assurée en simple crochet, sans échéance de remplacement à ce jour.
Dans ces conditions, PMMCU doit continuer à assurer
- La maintenance préventive et curative de son parc de conteneurs enterrés et semi-enterrés en simple crochet, tant qu'il demeure en exploitation ;
- L'approvisionnement en pièces détachées nécessaires au fonctionnement et à l'entretien de ces équipements.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 3
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
- Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Maintenance et réparation des conteneurs enterrés et semi-enterrés sur l'ensemble du territoire de PMMCU
- Description
- Sans fourniture de pièces détachées : celles-ci seront mises à disposition par PMMCU. Tous les équipements concernés sont équipés d'un système de levage simple crochet
- Lieu de livraison
- PMMCU 66000 PERPIGNAN Sur tout le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine.
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
50514000 N° 02 Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles SULO
- Description
- Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles SULO
- Lieu de livraison
- PMMCU 66000 PERPIGNAN Sur tout le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine.
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
44613800 N° 03 Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles ESE
- Description
- Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles ESE
- Lieu de livraison
- PMMCU 66000 PERPIGNAN Sur tout le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine.
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 04/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
44613800
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Mode de paiement
par mandat administratif + carte achat. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de l'autorité adjudicatrice.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
- Oui
Critères d'attribution
- Lot 1 : Maintenance et réparation des conteneurs enterrés et semi-enterrés sur l'ensemble du territoire de PMMCU
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
- Lot 2 : Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles SULO
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 30 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
- Lot 3 : Fourniture de pièces détachées pour conteneurs enterrés et semi-enterrés compatibles ESE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 30 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 16/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 19/11/26 à 09h00
- Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres
- Non
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Après décision de procédure classée sans suite de la consultation 2026007, il été décidé de RELANCER les lots indiqués au présent avis.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.info ou sur le site internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU) : https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr (rubrique Marchés publics). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2
- Tél
- 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://montpellier.tribunal-administratif.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier cedex 2
- Tél
- 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://montpellier.tribunal-administratif.fr Envoi le 13/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/10/26 à 16h10
Codes CPV
34928480Conteneurs et poubelles de déchets50514000Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal44613800Conteneurs à déchets