Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes pour l'Achat de Dispositifs Adaptés de Travailleurs Isolés, Protection de Travailleurs Isolés (DATI / PTI) pour différents services de la CAMVS
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
vendredi 2 octobre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'essentiel de l'avis
- Référence
- AM26.22
- Reconductions
- L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes pour l'Achat de Dispositifs Adaptés de Travailleurs Isolés, Protection de Travailleurs Isolés (DATI / PTI) pour différents…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
- Code identification national
- 20004339600015
- Ville
- Maubeuge cedex
- Cp
- 59603
- Grp commandes
- Non
Communication
- Identifiant interne
- AM26.22
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Direction de la commande publique
- Adresse mail contact
- marches-publics@amvs.fr
Procédure
Capacité exercice
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité eco fin
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité tech
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Date réception offres
- 2026-10-02T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- VOIR DCE
Nature marché
- Intitule
- Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes pour l'Achat de Dispositifs Adaptés de Travailleurs Isolés, Protection de Travailleurs Isolés (DATI / PTI) pour différents services de la CAMVS
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 35121700
Nature marché
- Description
- Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes pour l'Achat de Dispositifs Adaptés de Travailleurs Isolés, Protection de Travailleurs Isolés (DATI / PTI) pour différents services de la CAMVS
- Lieu exécution
- CAMVS 59600 Maubeuge
- Durée mois
- 12
Nature marché › Valeur estimee
- Valeur
- 15000
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque de période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront avant la date limite de réception des offres, trois (3) DATI/ PTI en échantillon accompagné d'une fiche technique obligatoire afin de tester les dispositifs. La fourniture de ces échantillons sera à la charge de l'entreprise.
Codes CPV
35121700Systèmes d'alarme