Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieux terrestre et aquatique
Budget estimé
391 k€
montant estimé publié
Date limite
J-14
mardi 10 novembre 2026 à 16h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
- Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique
L'essentiel de l'avis
- Lots
- 2 lots
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- 04000 Digne-Les-Bains
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre Lot 2 -…
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 50 %
- Prix : 40 %
- Qualité : 10 %
- Dossier de consultation
- v2.marches-securises.fr
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieux terrestre et aquatique
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu d'exécution
- 04000 Digne-Les-Bains
Précisions sur le lieu
Pour chacun des lots, le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans la limite de 4 opérateurs économiques maximum, ayant présenté les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution et sous réserve d'un nombre d'offres suffisant.
Lot 1Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics écologiques et des dossiers réglementaires qui en découlent en milieu terrestre.
- Informations complémentaires
- Pour chacun des lots, le délai d'exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent et ne peut pas dépasser le délai d’exécution plafond de 14 mois, hors délai d’instruction par les services de l’Etat.
- Durée du marché
- 48 mois
- Valeur estimée
- 296 750 € HT
- Lieu d'exécution
- 04000 Digne-Les-Bains
Précisions sur le lieu
Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d’intervention de IT04, soit le département des Alpes-de-Haute-Provence, selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d’exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 50 — 1°) Valeur technique de l'offre 50 % (VT) Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 40 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 10 points
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 40 — 2°) Prix de l'offre 40 % (NP)
- Qualité, pondération 10 — 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://v2.marches-securises.fr
- Date limite de réception des offres
- 10 novembre 2026 à 16h00
Lot 2Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics écologiques et des dossiers réglementaires qui en découlent en milieu aquatique.
- Informations complémentaires
- Pour chacun des lots, le délai d'exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent et ne peut pas dépasser le délai d’exécution plafond de 14 mois, hors délai d’instruction par les services de l’Etat.
- Durée du marché
- 48 mois
- Valeur estimée
- 94 150 € HT
- Lieu d'exécution
- 04000 Digne-Les-Bains
Précisions sur le lieu
Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d’intervention de IT04, soit le département des Alpes-de-Haute-Provence, selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d’exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.
Critère d'attribution
Qualité, pondération 50 — 1°) Valeur technique de l'offre 50 % (VT) Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 40 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 10 points
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 40 — 2°) Prix de l'offre 40 % (NP)
- Qualité, pondération 10 — 3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://v2.marches-securises.fr
- Date limite de réception des offres
- 10 novembre 2026 à 16h00
Codes CPV
71313000Services de conseil en ingénierie de l'environnement