Accord-cadre relatif à l’achat de prestations de formations pour la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du 33 thematiques alimentaires [marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-9
jeudi 5 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
ACCORD-CADRE RELATIF À L'ACHAT DE PRESTATIONS DE FORMATIONS POUR LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU 33 THEMATIQUES ALIMENTAIRES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l'artisanat du 33 (thématiques alimentaires) :
- Lot 1 : CMA 33 - Alimentaire : CHARCUTERIE MODERNE
- Lot 2 : CMA 33 - Alimentaire : BOUCHEES COCKTAIL SALES
- Lot 3 : Cma 33 - alimentaire : pâtés en croûte et terrines gastronomiques
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-066
- Forme du marché
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
- Variantes
- Non
- Reconductions
- Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262781420.h…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
- Code identification national
- 13002792300015
- Ville
- BORDEAUX
- Cp
- 33000
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Identifiant interne
- 2026-066
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Madame Favre d'Echallens
- Tel contact
- +33 556999100
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-11-05T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Accord-cadre relatif à l'achat de prestations de formations pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du 33 thematiques alimentaires
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 80530000
Nature marché
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu exécution
- FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
- Durée mois
- 12
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- 01 : Cma 33 - Alimentaire : Charcuterie Moderne. Cma 33 - Alimentaire : Charcuterie Moderne
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 80530000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- CMA Formation INSAV 33000 Bordeaux
- Description
- 02 : Cma 33 - Alimentaire : Bouchees Cocktail Sales. Cma 33 - Alimentaire : Bouchees Cocktail Sales
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 80530000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- CMA Formation INSAV 33000 Bordeaux
- Description
- 03 : Cma 33 - Alimentaire : Pâtés Et Terrines Gastronomiques. Cma 33 - Alimentaire : Pâtés Et Terrines Gastronomiques
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 80530000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- CMA Formation INSAV 33000 Bordeaux
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Adresse internet (U.R.L) : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-information Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BP 947 33063 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 56 99 38 00 Télécopie : 05 56 24 39 03 Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Codes CPV
80530000Services de formation professionnelle