Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-34
lundi 30 novembre 2026 à 11h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- Seine-et-Marne
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Lot 1 : Écologie / biodiversité / faunistique / botanique
- Lot 2 : Lot 2 : Hydrologie / gestion de l'eau
- Lot 3 : Lot 3 : Expertise arboricole
- Reconductions
- Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.Chaque lot constitue un accord-cadre multi-attributaires.
- Critères d'attribution
-
- Prix : 40 %
- Qualité : 60 %
- Dossier de consultation
- achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CS…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
- Description
- Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- Seine-et-Marne
Précisions sur le lieu
La présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique (CCP). La procédure formalisée choisie est celle de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du CCP. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots et pourront se voir attribuer plusieurs lots. EpaMarne, EpaFrance, la SPLA-IN Noisy-Est, la SPLA-IN M2CA et la SPLA-IN Marne Est Aménagement ont, par convention constitutive en date du 27 novembre 2025, décidé de la constitution d'un groupement de commandes. EpaMarne est désigné coordonnateur du groupement de commandes. Ainsi, EpaMarne signe les actes d'engagement et notifie les accords-cadres. En revanche, les bons de commande peuvent être émis par l'ensemble des membres du groupement de commandes, soit par EpaMarne, EpaFrance, SPLA-IN NOISY EST, SPLA-IN M2CA et SPLA-IN MARNE EST AMENAGEMENT. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.Chaque lot constitue un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre d’attributaires maximum par lot est le suivant : Lot n°1 : 4 titulaires ; Lot n°2 : 3 titulaires ; Lot n°3 : 2 titulaires. Pour tous les lots, l’attribution des bons de commande s’effectue à tour de rôle dans l’ordre du classement général établi dans le rapport d’analyse des offres, en commençant par l’attributaire classé premier.
- Caractéristiques de la procédure
- La présente consultation est allotie en trois lots : Lot n°1 : Écologie / biodiversité / faunistique / botanique ; Lot n°2 : Hydrologie / gestion de l’eau ; Lot n°3 : Expertise arboricole.
Lot 1Lot 1 : Écologie / biodiversité / faunistique / botanique
- Durée du marché
- 48 mois
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- 77600 Seine-et-Marne
Précisions sur le lieu
Le nombre d'attributaires maximum est de 4 titulaires. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un montant maximum de 6 000 000 Euros HT. Le montant maximum s'entend comme le montant cumulé des commandes émises à tous les attributaires du lot par les différents établissements et SPLA-IN, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Le critère prix se décompose en 2 sous-critères
1- Analyse du DQE global sur 15 points ; 2- Analyse du DQE Prix Etude de cas communiqué aux candidats : 25 points. Le prix retenu est le montant total du DQE et le montant total du DQE Prix Etude de cas communiqué aux candidats.
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 60 — Valeur technique
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_iplVBAj0eF
- Date limite de réception des offres
- 30 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Lot 2 : Hydrologie / gestion de l'eau
- Durée du marché
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- 77600 Seine-et-Marne
Précisions sur le lieu
Le nombre d'attributaires maximum est de : 3 titulaires. L'attribution des bons de commande s'effectue à tour de rôle dans l'ordre du classement général établi dans le rapport d'analyse des offres, en commençant par l'attributaire classé premier. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec le montant maximum suivant : 2 800 000 Euros HT. Le montant maximum s'entend comme le montant cumulé des commandes émises à tous les attributaires par les différents établissements et SPLA-IN, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Le critère prix se décompose en 2 sous-critères
1- Analyse du DQE global sur 15 points ; 2- Analyse du DQE Prix Etude de cas communiqué aux candidats : 25 points. Le prix retenu est le montant total du DQE et le montant total du DQE Prix Etude de cas communiqué aux candidats.
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 60 — Technique
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_iplVBAj0eF
- Date limite de réception des offres
- 30 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Lot 3 : Expertise arboricole
- Durée du marché
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- 77600 Seine-et-Marne
Précisions sur le lieu
Le nombre d'attributaires maximum est de : 2 titulaires. L'attribution des bons de commande s'effectue à tour de rôle dans l'ordre du classement général établi dans le rapport d'analyse des offres, en commençant par l'attributaire classé premier. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec le montant maximum suivant : 1 600 000 Euros HT. Le montant maximum s'entend comme le montant cumulé des commandes émises à tous les attributaires par les différents établissements et SPLA-IN, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Critère d'attribution
Prix, pondération 40 — Le critère prix se décompose en 2 sous-critères
1- Analyse du DQE global sur 15 points ; 2- Analyse du DQE Prix Etude de cas communiqué aux candidats : 25 points. Le prix retenu est le montant total du DQE et le montant total du DQE Prix Etude de cas communiqué aux candidats.
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 60 — Technique
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_iplVBAj0eF
- Date limite de réception des offres
- 30 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
79311000Services d'études