Achat et livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Paris (75) et 1 autres Publiée le 16 septembre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 19 octobre 2026 à 12h00

Durée

1 ans

d'après l'avis

Allotissement

7 lots

Travail à réaliser

La consultation a pour objet l’achat et la livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA.

L'essentiel de l'avis

Durée
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Forme du marché
Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel
  • Maximum : 900 000 € HT
Lots
7 lots
  • Lot 1 : Lot 1 : Achat et livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers
  • Lot 2 : Lot 2 : Achat et livraison de sacs pour la collecte des déchets ménagers
  • Lot 3 : Lot 3 : Achat et livraison de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux et des bio déchets
  • Lot 4 : Lot 4 : Achat et livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers
  • Lot 5 : Lot 5 : Achat et livraison de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons
  • Lot 6 : Lot 6 : Achat et livraison de colonnes aériennes en acier pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers
  • Lot 7 : Lot 7 : Achat et livraison de colonnes en acier pour la collecte en apport volontaire des TLC* (Textiles, linges de maison et chaussures)
Critères d'attribution
  • Prix : 50 %
  • Qualité : 40 %
  • Qualité : 10 %
Dossier de consultation
marches-securises.fr

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Achat et livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Caractéristiques de la procédure
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Lot 1Lot 1 : Achat et livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers

Description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.

Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 900 000 € HT L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d’utilité sociale, dont les modalités sont précisées dans le CCAP.

Durée du marché
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 50 — Prix DQE
  • Qualité, pondération 40 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 10 — Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Documents de la consultation
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 2Lot 2 : Achat et livraison de sacs pour la collecte des déchets ménagers

Description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 15 000 € HT
Durée du marché
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 50 — Prix DQE
  • Qualité, pondération 40 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 10 — Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Documents de la consultation
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 3Lot 3 : Achat et livraison de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux et des bio déchets

Description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux et des bio déchets sur le territoire sur la CASA.
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 15 000 € HT
Durée du marché
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 50 — Prix DQE
  • Qualité, pondération 40 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 10 — Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Documents de la consultation
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 4Lot 4 : Achat et livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers

Description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.

Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 250 000 € HT L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d’utilité sociale, dont les modalités sont précisées dans le CCAP.

Durée du marché
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 50 — Prix DQE
  • Qualité, pondération 40 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 10 — Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Documents de la consultation
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 5Lot 5 : Achat et livraison de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons

Description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons sur le territoire sur la CASA.
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 50 000 € HT
Durée du marché
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 50 — Prix DQE
  • Qualité, pondération 40 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 10 — Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Documents de la consultation
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 6Lot 6 : Achat et livraison de colonnes aériennes en acier pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers

Description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes aériennes en acier pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA.

Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 400 000 € HT L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la Commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d’utilité sociale, dont les modalités sont précisées dans le CCAP.

Durée du marché
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 50 — Prix DQE
  • Qualité, pondération 40 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 10 — Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Documents de la consultation
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 7Lot 7 : Achat et livraison de colonnes en acier pour la collecte en apport volontaire des TLC* (Textiles, linges de maison et chaussures)

Description
La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes en acier pour la collecte en apport volontaire des TLC* (Textiles, linges de maison et chaussures) sur le territoire sur la CASA.
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 40 000 € HT
Durée du marché
1 ans
Lieu d'exécution
06901 sophia antipolis
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 50 — Prix DQE
  • Qualité, pondération 40 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 10 — Mesures proposées en faveur de la protection de l'environnement
Documents de la consultation
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Codes CPV

34928480Conteneurs et poubelles de déchets
19520000Produits en plastique
18937000Sacs d'emballage
42113120Caissons

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