Achat de matériel de conditionnement patrimonial pour les Archives départementales du Puy-de-Dôme
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Achat de matériel de conditionnement patrimonial pour les Archives départementales du Puy-de-Dôme L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objectif d'approvisionner les Archives départementales du Puy-de-Dôme en fournitures de conditionnement pour protéger les documents d'archives en vue de leur conservation et de leur communication.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-PRAT-0001
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Reconductions
- Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Département du Puy-de-Dôme
- Code identification national
- 22630001000015
- Ville
- Clermont-Ferrand
- Cp
- 63033
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1891451
- Identifiant interne
- 2026-PRAT-0001
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Service des marchés
- Tel contact
- +33 473423887
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-11-16T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Achat de matériel de conditionnement patrimonial pour les Archives départementales du Puy-de-Dôme
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 30193700
Nature marché
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objectif d'approvisionner les Archives départementales du Puy-de-Dôme en fournitures de conditionnement pour protéger les documents d'archives en vue de leur conservation et de leur communication
- Lieu exécution
- FRK14 - Puy-de-Dôme
- Durée mois
- 12
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
Description
01 : boîtes et portefeuilles de conditionnement d'archives . Certifications demandées :
- Pat (Photo Activity Test) Iso 18916 : qui permet d'évaluer les interactions chimiques de type celloderme)
- Nf Z40-014 : qui fixe les prescriptions et critères de sélection des papiers et cartons pour la conservation des documents papier ou parchemin.
- Iso 16245 : qui fixe les prescriptions des boîtes de conservation d'archives papier
- Iso 9706 : pour le papier permanent Ces certifications peuvent faire l'objet d'équivalences, sur justificatifs
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 30193700
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Puy-de-Dôme Archives départementales 75 rue de Neyrat 63100 Clermont-ferrand
Description
02 : sous-chemises, papier permanent de conservation, sangles et rubans de conservation. Certifications demandées :
- Pat (Photo Activity Test) Iso 18916 : qui permet d'évaluer les interactions chimiques de type celloderme)
- Nf Z40-014 : qui fixe les prescriptions et critères de sélection des papiers et cartons pour la conservation des documents papier ou parchemin.
- Iso 16245 : qui fixe les prescriptions des boîtes de conservation d'archives papier
- Iso 9706 : pour le papier permanent Ces certifications peuvent faire l'objet d'équivalences, sur justificatifs
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 30193700
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Département du Puy-de-Dôme Archives départementales 75 rue de Neyrat 63100 Clermont-ferrand
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Codes CPV
30193700Boîte de rangement de dossiers