Acquisition et maintenance d’un logiciel de Dossier Usager Informatisé DUI
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-2
jeudi 29 octobre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non alloti
d'après l'avis
Travail à réaliser
Acquisition et maintenance d'un logiciel de Dossier Usager Informatisé DUI L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026DENF0002
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Forme du marché
- Accord-Cadre
- Lots
- Non alloti
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- 7 avenue de la gare d'eau 25000 BESANCON
- Variantes
- Non exigées
- Visite obligatoire
- Non
- Conditions de participation
- Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires…
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262741224.h…
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE DÉPARTEMENT DU DOUBS Mme Christine BOUQUIN - Présidente du Département Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau 25031 BESANCON Cedex
- Tél
- 03 81 25 81 25 - Fax : 03 81 25 81 01
SIRET 22250001900013 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 48 mois
- Groupement de commandes
- Non
- Objet
- Acquisition et maintenance d'un logiciel de Dossier Usager Informatisé DUI
- Référence
- 2026DENF0002
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure adaptée ouverte
- Technique d'achat
- Accord-Cadre
- Lieu d'exécution principal
- FRC21 - Doubs
- Lieu d'exécution
- 7 avenue de la gare d'eau 25000 BESANCON
- Durée
- 48 mois
- Code CPV principal
- 72268000 - Services de fourniture de logiciels
Description
Forme
- Prestation divisée en lots
- Non
- Les variantes sont exigées
- Non
- Identification des catégories d'acheteurs intervenant
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 140 000,00 €
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Autres exigences économiques ou financières : Certificat Hébergement de Données de Santé
- Marché réservé
- Non
- Réduction du nombre de candidats
- Non
- La consultation comporte des tranches
- Non
- Possibilité d'attribution sans négociation
- Oui
- Visite obligatoire
- Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements administratifs
https://www.marches-publics.info/ Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
- L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
- Oui
Offres
- Remise des offres le
- 29/10/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Dépôt
- Présentation des offres par catalogue électronique
- Interdite
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 01/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/10/26 à 12h10
Codes CPV
72268000Services de fourniture de logiciels