Agglomération d'assainissement d'Anjoutey - Programme pluriannuel 2028 2031 Marché de maitrise d'oeuvre

CC desVosges du Sud Territoire de Belfort (90) Publiée le 29 septembre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

Non alloti

d'après l'avis

Travail à réaliser

Agglomération d'assainissement d'Anjoutey - Programme pluriannuel 2028 2031 Marché de maitrise d'oeuvre

L'essentiel de l'avis

Référence
CCVS - AN - 2028
Type de marché
Services
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Lots
Non alloti
Durée
48 mois
Lieu d'exécution
Territoire de Belfort
Variantes
Non exigées
Visite obligatoire
Non
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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L'avis publié

texte intégral

Avis d'appel public à la concurrence

CC DESVOSGES DU SUD M. Jean-Luc ANDERHUEBER - Président 26 Bis Grande Rue 90170 ETUEFFONT SIRET 20006906000057 L'avis implique un marché public.

Groupement de commandes
Non
Objet
Agglomération d'assainissement d'Anjoutey - Programme pluriannuel 2028 2031 Marché de maitrise d'oeuvre
Référence
CCVS - AN - 2028
Type de marché
Services
Mode
Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat
Sans objet
Lieu d'exécution principal
FRC24 - Territoire de Belfort
Durée
48 mois

Code CPV principal

71300000

  • Services d'ingénierie

Code CPV complémentaire 71242000

  • Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts

Forme

Prestation divisée en lots
Non
Les variantes sont exigées
Non

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non
Réduction du nombre de candidats
Non
La consultation comporte des tranches
Non
Possibilité d'attribution sans négociation
Oui
Visite obligatoire
Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Renseignements administratifs

GELIN Laetitia

Tél
03 84 27 62 13

Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
Oui

Offres

Remise des offres le
02/11/26 à 12h00 au plus tard.

Dépôt

Présentation des offres par catalogue électronique
Autorisée

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 29/09/26 à la publication

Codes CPV

71300000Services d'ingénierie
71242000Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts

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