AO 26178 Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes» pour les besoins du Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne.
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-30
jeudi 26 novembre 2026 à 12h00
Durée
3 ans
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Souscription du contrat d'assurance « Flotte automobile et risques annexes» au profit du Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne.
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 3 ans
- Variantes
- Interdites
- Clauses sociales et environnementales
-
- La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et…
- Dossier de consultation
- marches-publics.gouv.fr
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- AO 26178 Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes» pour les besoins du Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne.
Lot 1AO 26178 Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes» pour les besoins du Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne
- Description
- Souscription du contrat d'assurance « Flotte automobile et risques annexes» au profit du Centre Hospitalier Universitaire Dijon Bourgogne.
- Durée du marché
- 3 ans
Conditions d'exécution
La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur