Ao médicaments - système genito-urinaire et hormones sexuelles (classe atc g) / hormones systémiques, hormones sexuelles exclues (classe atc h) [marché alloti : 82 lots]
Budget estimé
6 M€
montant estimé publié
Date limite
J-30
jeudi 26 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
82 lots
Travail à réaliser
AO MÉDICAMENTS - SYSTÈME GENITO-URINAIRE ET HORMONES SEXUELLES (Classe ATC G) / HORMONES SYSTÉMIQUES, HORMONES SEXUELLES EXCLUES (Classe ATC H)
- Montant HT estimé pour la durée totale du contrat
- 5.0E7 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
AO MÉDICAMENTS - SYSTÈME GENITO-URINAIRE ET HORMONES SEXUELLES (Classe ATC G) / HORMONES SYSTÉMIQUES, HORMONES SEXUELLES EXCLUES (Classe ATC H)
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Variantes
- Autorisées
- Lots
-
13 lots
- Lot 1 : Alfuzosine
- Lot 2 : Argipressine
- Lot 3 : Atosiban
- Lot 4 : Betamethasone forme orale
- Lot 5 : Betamethasone injectable
- Lot 6 : Cabergoline
- Lot 7 : Carbetocine
- Lot 8 : Carbimazole
- Lot 9 : Cinacalcet
- Lot 10 : Contraception - desogestrel
- Lot 11 : Contraception - ethinylestradiol + levonorgestrel triphasique
- Lot 12 : Contraception - ethinylestradiol 15mcg + gestodene 60mcg
- Lot 13 : Contraception - ethinylestradiol 20mcg + levonorgestrel 100mcg
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Critère de sélection : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de…
- Critère de sélection : L'attestation Russie
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262911451.h…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Ao médicaments - système genito-urinaire et hormones sexuelles (classe atc g) / hormones systémiques, hormones sexuelles exclues (classe atc h)
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 6 000 000 € HT
Lot 1Alfuzosine
- Description
- ALFUZOSINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 280,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 41 280 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Argipressine
- Description
- ARGIPRESSINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 166 320,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 166 320 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Atosiban
- Description
- ATOSIBAN<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 488 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 488 400 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Betamethasone forme orale
- Description
- BETAMETHASONE FORME ORALE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 480,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 6 480 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Betamethasone injectable
Description
BETAMETHASONE INJECTABLE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 191 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 191 800 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Cabergoline
- Description
- CABERGOLINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 72 600 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 7Carbetocine
- Description
- CARBETOCINE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 86 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 86 160 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 8Carbimazole
- Description
- CARBIMAZOLE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 35 360 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 9Cinacalcet
- Description
- CINACALCET<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 48 400 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 10Contraception - desogestrel
Description
CONTRACEPTION - DESOGESTREL<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 9 600 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 11Contraception - ethinylestradiol + levonorgestrel triphasique
Description
CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL + LEVONORGESTREL TRIPHASIQUE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 400 EUR HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 12Contraception - ethinylestradiol 15mcg + gestodene 60mcg
Description
CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 15MCG + GESTODENE 60MCG<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 200 EUR HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russieles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- L'attestation Russie
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Date limite de réception des offres
- 26 novembre 2026 à 12h00
Lot 13Contraception - ethinylestradiol 20mcg + levonorgestrel 100mcg
Description
CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 20MCG + LEVONORGESTREL 100MCG<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Fin d'exécution
- 31 mars 2028
- Valeur estimée
- 4 400 € HT
- Lieu d'exécution
- 10 Rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Codes CPV
33641000Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles