Assurances

CCI Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or (21), Doubs (25), Jura (39) et 5 autres Publiée le 20 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 19 octobre 2026 à 13h00

Durée

4 ans

d'après l'avis

Allotissement

8 lots

Travail à réaliser

Assurances

L'essentiel de l'avis

Durée
4 ans
Lots
8 lots
  • Lot 1 : Dommages aux Biens
  • Lot 2 : Dommages aux biens ligne 2
  • Lot 3 : Responsabilité civile générale
  • Lot 4 : Protection juridique et Défense pénale des agents et des élus
  • Lot 5 : Flotte-automobiles et auto-missions
  • Lot 6 : Garantie des accidents corporels et Assistance
  • Lot 7 : Responsabilité civile des dirigeants
  • Lot 8 : Cyber risques
Dossier de consultation
marches.ternum-bfc.fr/entreprise

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Calendrier

  1. 20 septembre 2026Publication de l'avis
  2. lundi 19 octobre 2026 à 13h00Remise des offres

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Assurances
Description
Assurances

Lot 1Dommages aux Biens

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 2Dommages aux biens ligne 2

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 3Responsabilité civile générale

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 4Protection juridique et Défense pénale des agents et des élus

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 5Flotte-automobiles et auto-missions

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 6Garantie des accidents corporels et Assistance

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 7Responsabilité civile des dirigeants

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Lot 8Cyber risques

Durée du marché
4 ans
Documents de la consultation
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise
Date limite de réception des offres
19 octobre 2026 à 12h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance

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