Cheque cadeaux multi-enseignes naissances / maries - pacses / medailles
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 17h00
Durée
1 ans
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'achat de chèques cadeaux pour les prestations " Naissance " -" Mariés -Pacsés " - " Médaillés " Pour remplir sa mission, l'Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisir et sportive. Ainsi, l'Agospap offre à certains de ses ouvrants droit à l'occasion d'événements de la vie un chèquier cadeaux : - à l'occasion d'une naissance : un chéquier cadeaux aux jeunes parents d'une valeur de 30euros, - à l'occasion d'un mariage ou d'un pacse : un chéquier cadeaux d'une valeur de 77euros - à la suite d'un certain nombre d'années de travail : un chéquier cadeaux : médaillés, d'une valeur de 100 euros, 110 euros ou 120 euros en fonction du nombre d'années travaillées
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 1 ans
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Variantes
- Autorisées
- Forme du marché
- Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux articles R.2162-1 et R.2162-2 (alinéa 2), R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre…
- Dossier de consultation
- agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_pu…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Cheque cadeaux multi-enseignes naissances / maries - pacses / medailles
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Caractéristiques de la procédure
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux articles R.2162-1 et R.2162-2 (alinéa 2), R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. L'Agospap transmettra au Titulaire du marché des bons de commande correspondant au nombre de demandes de ses ouvrants droit demandeurs de cette prestation. L'Agospap pourra passer commande jusqu'à la fin de la période en cours.
Lot 1Cheque cadeaux multi-enseignes naissances / maries - pacses / medailles
Description
Pour remplir sa mission, l'Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisir et sportive. Ainsi, l'Agospap offre à certains de ses ouvrants droit à l'occasion d'événements de la vie un chèquier cadeaux : - à l'occasion d'une naissance : un chéquier cadeaux aux jeunes parents d'une valeur de 30euros, - à l'occasion d'un mariage ou d'un pacse : un chéquier cadeaux d'une valeur de 77euros - à la suite d'un certain nombre d'années de travail : un chéquier cadeaux : médaillés, d'une valeur de 100 euros, 110 euros ou 120 euros en fonction du nombre d'années travaillées
- Durée du marché
- 1 ans
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1181484.html
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 17h00
Codes CPV
66133000Services de traitement d'opérations et services de compensation85300000Services d'action sociale et services connexes