Collecte et traitement des déchets papier de certains établissements du GHT Savoie-Belley [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 26 octobre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Collecte et traitement des déchets papier de certains établissements du GHT Savoie-Belley L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Collecte et traitement des déchets papier de certains établissements du GHT Savoie-Belley
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026_FCS_0043
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRK27 - Savoie
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Reconductions
- Oui
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lieu d'exécution
- 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE Centre Hospitalier Bugey-Sud 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne 179 Rue du DR Grange 73…
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026267729.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE M. Florent Chambaz - Directeur Général Place Lucien Biset BP 31125 - 73011 Chambéry
- Tél
- 04 79 96 56 75
SIRET 20005029200016 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Santé ;
- Objet
- Collecte et traitement des déchets papier de certains établissements du GHT Savoie-Belley
- Référence
- 2026_FCS_0043
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRK27 - Savoie
- Code CPV principal
- 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Description
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Collecte et valorisation du papier du CHBS
- Description
- Collecte et valorisation du papier du CHBS
- Lieu d'exécution
- 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE Centre Hospitalier Bugey-Sud 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne 179 Rue du DR Grange 73 300 Saint-Jean-de-Maurienne
Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/06/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
- Reconductions
- Oui
12 000 90500000 N° 2 Collecte et valorisation du papier du CHVM
- Description
- Collecte et valorisation du papier du CHVM
- Lieu d'exécution
- 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE Centre Hospitalier Bugey-Sud 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne 179 Rue du DR Grange 73 300 Saint-Jean-de-Maurienne
Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/06/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
- Reconductions
- Oui
8 000 90500000
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 26/10/26 à 12h05
- Lieu
- CHAMBERY
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Marché périodique
- Oui
- Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
- Mars 2030
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex
- Tél
- 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex
- Tél
- 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr Envoi le 22/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 15h10
Codes CPV
90500000Services liés aux déchets et aux ordures