Collecte, transport, tri et valorisation de déchets
Budget estimé
13,5 M€
montant estimé publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 11h00
Durée
24 mois
d'après l'avis
Allotissement
11 lots
Travail à réaliser
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 10 lots. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
- Lots
-
11 lots
- Lot 1 : Transport des ordures ménagères résiduelles
- Lot 2 : Traitement des ordures ménagères (en tonne)
- Lot 3 : Collecte des PAV verre (en tonne)
- Lot 4 : Collecte PAV transport tri et valorisation du papier (en tonne)
- Lot 5 : Transport et tri du papier (en tonne)
- Lot 6 : Collecte des PAV emballages ménagers (en tonnes)
- Lot 7 : Transport des emballages ménagers en centre de tri (en tonnes)
- Lot 8 : Tri des emballages ménagers en centre de tri
- Lot 9 : Transport et tri du carton
- Lot 10 : Broyage, évacuation et valorisation du bois et des déchets verts ligneux (en tonne)
- Lot 11 : Valorisation du plâtre (en tonne)
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Critère de sélection : - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Critère de sélection : - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
- Critère de sélection : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de…
- Critère de sélection : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 30 %
- Qualité : 10 %
- Prix : 60 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation…
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Collecte, transport, tri et valorisation de déchets
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
L'exécution des prestations débute au 07 février 2027 ou à compter de la date de l'accusé de réception de la notification du contrat, si a postériori. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
- Valeur estimée
- 13 504 000 € HT
Lot 1Transport des ordures ménagères résiduelles
- Description
- Transport des ordures ménagères. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité pour un an : 550 voyages
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 2Traitement des ordures ménagères (en tonne)
- Description
- Traitement des ordures ménagères. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité pour un an 13500 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 3Collecte des PAV verre (en tonne)
- Description
- Collecte des PAV verre. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 1600 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 4Collecte PAV transport tri et valorisation du papier (en tonne)
- Description
- Collecte PAV transport tri et valorisation du papier. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 800 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 5Transport et tri du papier (en tonne)
- Description
- Collecte des PAV emballages ménagers&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 800 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 6Collecte des PAV emballages ménagers (en tonnes)
- Description
- Collecte des emballages ménagers. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 450 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 7Transport des emballages ménagers en centre de tri (en tonnes)
- Description
- Transport des emballages ménagers. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 200 voyages
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 8Tri des emballages ménagers en centre de tri
- Description
- Tri des emballages ménagers en centre de tri. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 2000 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 9Transport et tri du carton
- Description
- Transport et tri du carton. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 800 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 10Broyage, évacuation et valorisation du bois et des déchets verts ligneux (en tonne)
- Description
- Broyage, transport et valorisation du bois et des déchets verts ligneux; Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 6000 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Lot 11Valorisation du plâtre (en tonne)
- Description
- Traitement du Plâtre; Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Seuil maximum en quantité 200 tonnes
- Durée du marché
- 24 mois
- Début d'exécution
- 7 février 2027
- Lieu d'exécution
- Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance 05000 gap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- - Description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à la prestation objet de l'Accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — 2-Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — 3-Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — 1-Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861718
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 11h00
Codes CPV
90500000Services liés aux déchets et aux ordures90511000Services de collecte des ordures90511400Services de collecte du papier