Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) du GHT Atlantique 17
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-17
vendredi 13 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) pour les sites du Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
- Lot 2 : Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) pour le site du Centre hospitalier de Rochefort
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) du GHT Atlantique 17
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Informations complémentaires
- Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Lot 1Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) pour les sites du Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2028
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888636
- Date limite de réception des offres
- 13 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) pour le site du Centre hospitalier de Rochefort
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2028
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888636
- Date limite de réception des offres
- 13 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers