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Conception et animation d'activités pédagogiques et éducatives à destination des jeunes de 6 à 25 ans

Département des Hauts-de-Seine Hauts-de-Seine (92) Publiée le 21 octobre 2026 BOAMP, JOUE, AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-28

mardi 24 novembre 2026 à 17h00

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

3 lots

Travail à réaliser

La présente consultation porte sur la conception, l'organisation et l'animation d'activités pédagogiques et éducatives destinées aux jeunes de 6 à 25 ans. Elle vise à promouvoir le développement des compétences psychosociales et citoyennes, le bien-être, le vivre-ensemble, l'égalité et la prévention des risques, au travers d'interventions participatives et adaptées aux publics ciblés. Les prestations comprennent la conception et l'animation d'actions ou de parcours pédagogiques, ainsi que la mise à disposition de dispositifs éducatifs clés en main. Les prestations s'adressent notamment aux collégiens, aux adolescents et jeunes adultes, ainsi qu'aux publics spécifiques présentant des besoins d'accompagnement particuliers (jeunes en situation de handicap, scolarisés en SEGPA ou ULIS, relevant de dispositifs relais, en situation de fragilité sociale, de décrochage scolaire ou confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance)

L'essentiel de l'avis

Durée
12 mois
Début d'exécution
30 juin 2027
Lieu d'exécution
Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 92000 Nanterre
Variantes
Interdites
Forme du marché
Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 3 titulaires maximum selon la méthode dite en "cascade" conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification
Lots
3 lots
  • Lot 1 : Lot n°1 Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur la citoyenneté et sur le vivre ensemble
  • Lot 2 : Lot n°2 Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur l'égalité filles-garçons et la lutte contre les discriminations
  • Lot 3 : Lot n°3 Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur le bien être (santé mentale, physique et sociale, gestion émotionnelle et prévention)
Reconductions
Reconductible trois (3) fois un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
Conditions de participation
  • Critère de sélection : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
  • Critère de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
  • Critère de sélection : Déclaration concernant les chiffres d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Critère de sélection : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat…
  • Critère de sélection : Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou…
  • Critère de sélection : Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire…
Critères d'attribution
  • Qualité : pondération 55
  • Qualité : pondération 12
  • Qualité : pondération 20
  • Qualité : pondération 15
  • Qualité : pondération 8
  • Qualité : pondération 5
  • Prix : pondération 40

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Conception et animation d'activités pédagogiques et éducatives à destination des jeunes de 6 à 25 ans

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires

Il s'agit de la procédure adaptée ouverte passée en application de l'article R2123-1 3°du Code de la commande publique, allotie en trois lots : Lot n°1 Conception et animation d'activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur la citoyenneté et sur le vivre ensemble, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 22 500 euro(s) Ht. Lot n°2 Conception et animation d'activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur l'égalité filles-garçons et la lutte contre les discriminations, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 33 750 euro(s) Ht. Lot n°3 Conception et animation d'activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur le bien être (santé mentale, physique et sociale, gestion émotionnelle et prévention), sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 72 500 euro(s) Ht. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire conclu avec 3 titulaires maximum selon la méthode dite en "cascade" conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Reconductible trois (3) fois un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. Les candidats sont invités à remettre d'emblée leur meilleure proposition. L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations en application des modalités indiquées dans le règlement de la consultation

Lot 1Lot n°1 Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur la citoyenneté et sur le vivre ensemble

Description
Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur la citoyenneté et sur le vivre ensemble
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
30 juin 2027
Lieu d'exécution
Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 92000 Nanterre
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
  • Déclaration concernant les chiffres d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…)Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscalesattestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entrepriseribl'attributaire du marché placé en redressement judiciaire doit fournir une copie du ou des jugements prononcés par le tribunal compétent, permettant d'établir :

  • La date d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ;
  • La désignation de l'administrateur judiciaire, lorsqu'il en a été nommé un ;
  • L'autorisation expresse délivrée par le juge-commissaire ou par l'administrateur judiciaire l'habilitant à poursuivre son activité et à exécuter le présent marché ;
  • Le périmètre de l'autorisation, le cas échéant (notamment si l'autorisation est limitée à certains actes de gestion ou à certaines activités). Le document doit être daté, signé, et provenir :
  • Soit du greffe du tribunal de commerce ;
  • Soit de l'administrateur judiciaire ; Soit du jugement initial ou d'un jugement modificatif
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion
  • Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 55 — Critère n°2 : Critère technique
  • Qualité, pondération 12 — Sous-critère n°2.1 - Compréhension du besoin et des enjeux du marché, et méthodologie d'exécution des prestations
  • Qualité, pondération 20 — Sous-critère n°2.2 - Pertinence du cas pratique permettant d'apprécier concrètement la capacité du candidat à concevoir et animer une action pédagogique répondant aux objectifs du marché
  • Qualité, pondération 15 — Sous-critère n°2.3 - Moyens humains affectés à l'exécution du marché
  • Qualité, pondération 8 — Sous-critère n°2.4 - Organisation, suivi et continuité de service
  • Qualité, pondération 5 — Critère n°3 : Performance environnementale
  • Prix, pondération 40 — Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 17h00

Lot 2Lot n°2 Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur l'égalité filles-garçons et la lutte contre les discriminations

Description
Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur l'égalité filles-garçons et la lutte contre les discriminations
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
30 juin 2027
Lieu d'exécution
Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 92000 Nanterre
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
  • Déclaration concernant les chiffres d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…)Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscalesattestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entrepriseribl'attributaire du marché placé en redressement judiciaire doit fournir une copie du ou des jugements prononcés par le tribunal compétent, permettant d'établir :

  • La date d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ;
  • La désignation de l'administrateur judiciaire, lorsqu'il en a été nommé un ;
  • L'autorisation expresse délivrée par le juge-commissaire ou par l'administrateur judiciaire l'habilitant à poursuivre son activité et à exécuter le présent marché ;
  • Le périmètre de l'autorisation, le cas échéant (notamment si l'autorisation est limitée à certains actes de gestion ou à certaines activités). Le document doit être daté, signé, et provenir :
  • Soit du greffe du tribunal de commerce ;
  • Soit de l'administrateur judiciaire ; Soit du jugement initial ou d'un jugement modificatif
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion
  • Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 55 — Critère n°2 : Critère technique
  • Qualité, pondération 12 — Sous-critère n°2.1 - Compréhension du besoin et des enjeux du marché, et méthodologie d'exécution des prestations
  • Qualité, pondération 20 — Sous-critère n°2.2 - Pertinence du cas pratique permettant d'apprécier concrètement la capacité du candidat à concevoir et animer une action pédagogique répondant aux objectifs du marché
  • Qualité, pondération 15 — Sous-critère n°2.3 - Moyens humains affectés à l'exécution du marché
  • Qualité, pondération 8 — Sous-critère n°2.4 - Organisation, suivi et continuité de service
  • Qualité, pondération 5 — Critère n°3 : Performance environnementale
  • Prix, pondération 40 — Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 17h00

Lot 3Lot n°3 Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur le bien être (santé mentale, physique et sociale, gestion émotionnelle et prévention)

Description
Animations et activités pédagogiques et éducatives des jeunes de 6 à 25 ans sur le bien être (santé mentale, physique et sociale, gestion émotionnelle et prévention)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
30 juin 2027
Lieu d'exécution
Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 92000 Nanterre
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
  • Déclaration concernant les chiffres d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection (Critère de sélection)

Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…)Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscalesattestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entrepriseribl'attributaire du marché placé en redressement judiciaire doit fournir une copie du ou des jugements prononcés par le tribunal compétent, permettant d'établir :

  • La date d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ;
  • La désignation de l'administrateur judiciaire, lorsqu'il en a été nommé un ;
  • L'autorisation expresse délivrée par le juge-commissaire ou par l'administrateur judiciaire l'habilitant à poursuivre son activité et à exécuter le présent marché ;
  • Le périmètre de l'autorisation, le cas échéant (notamment si l'autorisation est limitée à certains actes de gestion ou à certaines activités). Le document doit être daté, signé, et provenir :
  • Soit du greffe du tribunal de commerce ;
  • Soit de l'administrateur judiciaire ; Soit du jugement initial ou d'un jugement modificatif
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion
  • Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 55 — Critère n°2 : Critère technique
  • Qualité, pondération 12 — Sous-critère n°2.1 - Compréhension du besoin et des enjeux du marché, et méthodologie d'exécution des prestations
  • Qualité, pondération 20 — Sous-critère n°2.2 - Pertinence du cas pratique permettant d'apprécier concrètement la capacité du candidat à concevoir et animer une action pédagogique répondant aux objectifs du marché
  • Qualité, pondération 15 — Sous-critère n°2.3 - Moyens humains affectés à l'exécution du marché
  • Qualité, pondération 8 — Sous-critère n°2.4 - Organisation, suivi et continuité de service
  • Qualité, pondération 5 — Critère n°3 : Performance environnementale
  • Prix, pondération 40 — Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
24 novembre 2026 à 17h00

Codes CPV

80590000Services d'aide pédagogique
80310000Services de formation pour la jeunesse
92331210Services d'animation pour enfants

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