Exploitation et Entretien du Patrimoine d’assainissement du Haras de Jardy

Département des Hauts-de-Seine Hauts-de-Seine (92), Yvelines (78), Paris (75) et 3 autres Publiée le 5 octobre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info), BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-10

vendredi 6 novembre 2026 à 16h00

Durée

1 jours

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Exploitation et Entretien du Patrimoine d'assainissement du Haras de Jardy Le Haras de Jardy est un site privé du Département géré par les directions de la collectivité chacune dans leur domaine de compétences.

La Direction de l'eau assure donc la gestion de l'assainissement sur tout le site de Jardy. Les réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales ainsi que tous les équipements connexes nécessaires au bon fonctionnement du réseau (puisards, stations de pompages, regards, etc.).

Afin d'exploiter de façon pérenne le patrimoine d'assainissement, il est nécessaire d'entretenir et de contrôler régulièrement les ouvrages qui le constituent. Cette exploitation comprend des interventions ponctuelles programmées ou parfois des interventions d'urgence afin d'assurer une gestion des eaux de qualité sur le site du Haras de Jardy.

L'essentiel de l'avis

Référence
20260206
Type de marché
Services
Procédure
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FR105 - Hauts-de-Seine
Durée
1 jours à compter du 01/01/27
Reconductions
Reconductions
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Validité des offres
6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Lieu d'exécution
182 Boulevard de Jardy 92430 MARNES LA COQUETTE Centre Equestre du Haras de Jardy FR105 - Hauts-de-Seine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Clauses sociales et environnementales
  • Conditions particulières d'exécution : Non

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L'avis publié

texte intégral

Avis d'appel public à la concurrence

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE M. Georges Siffredi - Président du Conseil départemental Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies 92000 NANTERRE

Tél
08 06 00 00 92

SIRET 22920050600611 L'avis implique un marché public.

Type de pouvoir adjudicateur
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
Exploitation et Entretien du Patrimoine d'assainissement du Haras de Jardy
Référence
20260206
Type de marché
Services
Mode
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FR105 - Hauts-de-Seine
Lieu d'exécution
182 Boulevard de Jardy 92430 MARNES LA COQUETTE Centre Equestre du Haras de Jardy FR105 - Hauts-de-Seine
Durée
1 jours à compter du 01/01/27
Code CPV principal
90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Forme

Division en lots

Non Les variantes sont refusées Options Oui

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification.

Reconductions Oui Le marché est conclu pour une durée de 1 (un) an ferme de sa notification. Il est reconductible 3 (trois) fois sans que le contrat puisse excéder 4 (quatre) ans.

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution
Non

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le
06/11/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres
6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres

Date
le 06/11/26 à 16h05
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres
Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La date de début d'exécution est donné à titre indicatif.

Marché périodique
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
Le marché est renouvelable à l'issue de la période d'exécution de quatre ans. Fonds

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires

Non Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies 92000 Nanterre

Tél
08 06 00 00 92

commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél
01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59

greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15
Tél
01 82 52 42 67

pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél
01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59

greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Envoi le 05/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/10/26 à 09h10

Codes CPV

90480000Service de gestion du réseau d'assainissement

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