Convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire prevoyance (lot 1) et d’une couverture complémentaire santé (lot 2)
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-9
jeudi 5 novembre 2026 à 11h00
Durée
72 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA MISE EN OEUVRE D’UNE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (LOT 1) ET D’UNE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE (LOT 2)
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 72 mois
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Convention de participation pour un contrat collectif de prévoyance à adhésion obligatoire
- Lot 2 : Convention de participation pour un contrat collectif de complémentaire santé à adhésion facultative
- Dossier de consultation
- demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610799?orgAcr…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire prevoyance (lot 1) et d’une couverture complémentaire santé (lot 2)
- Description
- CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA MISE EN OEUVRE D’UNE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (LOT 1) ET D’UNE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE (LOT 2)
Lot 1Convention de participation pour un contrat collectif de prévoyance à adhésion obligatoire
- Durée du marché
- 72 mois
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610799?orgAcronyme=s1o
- Date limite de réception des offres
- 5 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Convention de participation pour un contrat collectif de complémentaire santé à adhésion facultative
- Durée du marché
- 72 mois
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610799?orgAcronyme=s1o
- Date limite de réception des offres
- 5 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
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