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DO et TRC

SPL Perpignan Méditerranée Pyrénées-Orientales (66), Paris (75), Rhône (69) et 3 autres Publiée le 7 octobre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-13

lundi 9 novembre 2026 à 21h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

Objet
Assurance Construction pour l'opération de rénovation et d'agrandissement de l'école maternelle et la construction d'un espace multi associatif intergénérationnel - Commune de Saint Feliu d'Avall (66170)

L'essentiel de l'avis

Variantes
Oui
Dossier de consultation
marches-publics.info

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L'avis publié

texte intégral

Organisme › Correspondant prm

Nom
DARTY
Pren
Michaël
Fonc
Directeur

Mapa › Organisme

Acheteur public
SPL Perpignan Méditerranée

Adr › Voie

Nomvoie
35 Boulevard Saint Assiscle Bât C

Organisme › Adr

Cp
66000
Ville
PERPIGNAN

Organisme › Coord

Tel
0468517025
Mel
contact@spl-perpignan-mediterranee.org

Mapa › Organisme

Classification organisme
6

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Lieu exécution livraison › Voie

Nomvoie
FRJ15 - Pyrénées-Orientales

Caracteristiques

Variantes
Oui
Principales
DO + CNR - solution de base TRC - Prestation supplémentaire éventuelle facultative

Quantites

Passation d'un marché d'assurance de type « dommages à l'ouvrage » et « tous risques chantiers » pour les besoins de l'opération "Rénovation et agrandissement de l'école maternelle, construction d'un espace Multi Associatif intergénérationnel, Avenue Du Canigou 66170 Saint-Féliu-d'Avall" dont le coût d'opération est estimé à 3 611 137 euros TTC avec une durée de travaux de 20 mois dont 1 mois de préparation plus 12 mois d'année de garantie de parfait achèvement. Démarrage prévisionnel des travaux : Octobre 2026

Durée

Nb mois
32

Conditions

Garanties
Sans objet

Mod financement

L'acheteur se libèrera des sommes dues au titre du présent marché auprès de l'organisme qui porte et provisionne le risque (sauf mandat autorisant l'acheteur à effectuer les paiements directement au mandataire) par RIB. Les situations devront être présentées sur chorus n° SIRET SPLPM : 532 177 128 00040 n° opération : 2202 n° du marché : M26 - 10575 Le délai de paiement est fixé par les articles L. 2192-10 et R. 2192-10 du Code de la commande publique

Forme juridique
En cas de coassurance, le mandataire du groupement (apériteur ou intermédiaire) est réputé engager et représenter l'ensemble des membres de la coassurance

Conditions › Langue

Lang ec
fr

Justifications

Justification autre
Renvoi au règlement de la consultation

Délais

Réception offres
2026-11-09T20:00:00

Délais › Validite

Nb jours
180

Renseignements

Id marché
2202 - M26 - 10575

Rensg complt

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRJ15 Lot 1 - Assurance Dommage Ouvrage et tous risques chantier Modalités d'ouverture des offres : Date: 17 nov. 2026 Lieu : PERPIGNAN Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Web : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot 34063 Montpellier Tél : 0467548100 Fax : 0467547410Mel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Un dossier technique complet est joint à la présente consultation, accompagné d'une annexe de présentation de l'opération et d'une fiche de synthèse couts et intervenants

Lots › Lot

Num lot
1
Description
Assurance Dommage Ouvrage et tous risques chantier

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