Enlèvement, transport et traitement des DIB et dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-9
jeudi 5 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Enlèvement, transport et traitement des DIB et dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026028
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRJ11 - Aude
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Oui
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lieu d'exécution
- 42 cours de la République 11200 Lezignan-Corbières Commune de Lézignan-Corbières 11200 Lézignan-corbières FRJ11 - Aude
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/ML-pub-2026277001.htm
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE MAIRIE DE LEZIGNAN-CORBIERES M. Gérard Forcada - Maire COURS DE LA REPUBLIQUE BP 202 - 11202 LEZIGNAN-CORBIERES - 2
- Tél
- 04 68 27 10 32
SIRET 21110203300019 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Collectivité territoriale
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
- Objet
- Enlèvement, transport et traitement des DIB et dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières
- Référence
- 2026028
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRJ11 - Aude
- Code CPV principal
- 90511300 - Services de collecte des déchets sauvages La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Description
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 2
Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 250 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie
- Description
- Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie
- Lieu d'exécution
- 42 cours de la République 11200 Lezignan-Corbières Commune de Lézignan-Corbières 11200 Lézignan-corbières FRJ11 - Aude
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 06/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.
200 000 90500000 N° 02 Enlèvement de dépôts sauvages
- Description
- Enlèvement de dépôts sauvages
- Lieu d'exécution
- 42 cours de la République 11200 Lezignan-Corbières Commune de Lézignan-Corbières 11200 Lézignan-corbières FRJ11 - Aude
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 06/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.
50 000 90500000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 05/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 06/11/26 à 14h00
- Lieu
- Mairie Lézignan-Corbières
Dépôt
Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Marché périodique
- Non
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex
- Tél
- 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex
- Tél
- 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr Envoi le 02/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/10/26 à 11h10
- Publication aux supports de presse suivants
- L'Indépendant - Ed. du 11, www.lindependant.fr Ed. du 11
Codes CPV
90511300Services de collecte des déchets sauvages