Enlèvement, transport et traitement des DIB et dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières
Budget estimé
250 k€
montant estimé publié
Date limite
J-9
jeudi 5 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Début d'exécution
- 6 novembre 2026
- Lieu d'exécution
- 42 cours de la République 11200 Lezignan-Corbières
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie
- Lot 2 : Enlèvement de dépôts sauvages
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
- Dossier de consultation
- ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematE…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Enlèvement, transport et traitement des DIB et dépôts sauvages sur la commune de Lézignan-Corbières
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 250 000 € HT
Lot 1Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie
- Description
- Enlèvement de DIB issus du balayage de la voirie<br/>
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 6 novembre 2026
- Valeur estimée
- 200 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 42 cours de la République 11200 Lezignan-Corbières
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24089
- Date limite de réception des offres
- 5 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Enlèvement de dépôts sauvages
- Description
- Enlèvement de dépôts sauvages<br/>
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 6 novembre 2026
- Valeur estimée
- 50 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 42 cours de la République 11200 Lezignan-Corbières
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24089
- Date limite de réception des offres
- 5 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
90511300Services de collecte des déchets sauvages90500000Services liés aux déchets et aux ordures