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Espaces vertsNettoyage+1

Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD Côte-d'Or (21) Publiée le 5 septembre 2026 BOAMP, JOUE
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Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 5 octobre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

12 lots

Travail à réaliser

Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

L'essentiel de l'avis

Début d'exécution
1er mars 2027
Variantes
Interdites
Forme du marché
La nature du marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-5, et R2162-13…
Lots
12 lots
  • Lot 1 : Lot 1: Entretien des milieux naturels
  • Lot 2 : Lot 2: Entretien des grandes surfaces
  • Lot 3 : Lot 3: Entretien des abords de bâtiments et des déchèteries
  • Lot 4 : Lot 4: Entretien des terrains sportifs
  • Lot 5 : Lot 5: Petits travaux d'aménagement et plantations
  • Lot 6 : Lot 6: Fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers
  • Lot 7 : Lot 7: Elagage, abattage
  • Lot 8 : Lot 8: Faucardage
  • Lot 9 : Lot 9: Entretien par éco-pâturage
  • Lot 10 : Lot 10: Entretien du parc des étangs d'Or Merceuil Tailly
  • Lot 11 : Lot 11: Lutte contre les insectes indésirables
  • Lot 12 : Lot 12: Broyage de petites quantités de branches
Lieu d'exécution
Les prestations s’exécuteront sur le territoire de la Communauté d’Agglomération (CABCS). 21200 Beaune
Clauses sociales et environnementales
  • Les clauses sociales et environnementales sont précisées dans les pièces de la consultation.
Dossier de consultation
achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CS…

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Calendrier

  1. 5 septembre 2026Publication de l'avis
  2. lundi 5 octobre 2026 à 12h00Remise des offres

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Description
Entretien des parcelles communautaires et des espaces naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Informations complémentaires

Le DCE est librement téléchargeable sur https://www.achatpublic.com, référence : 2026C22. Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC. Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC. Variantes article 2-7 : non autorisées. Les clauses sociales et environnementales sont précisées dans les pièces de la consultation. Conditions de participation : article 3-3 du RC : L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC: Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre : article 5-2 du RC. Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature sauf pour le lot 7 pour lequel la candidature sera analysée avant l'offre. Régularisation des offres : article 6-2 du RC: Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC: Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement après attribution obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : pour permettre la notification du marché, ce dernier devra le retourner via la plateforme à l'acheteur dûment rempli et signé électroniquement, accompagné des pièces complémentaires qui lui seront demandées, le cas échéant. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC. Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC.

Valeur estimée
0.00 EUR HT
Lieu d'exécution
Les prestations s’exécuteront sur le territoire de la Communauté d’Agglomération (CABCS). 21200 Beaune

Caractéristiques de la procédure

La procédure utilisée est un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1, L2124-2, L2125-1-1° et des articles R2124-1, R2124-2-1° du Code de la Commande Publique. La nature du marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-5, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les marchés sont répartis en 12 lots, traités par marchés séparés.

Lot 1Lot 1: Entretien des milieux naturels
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Valeur estimée
0.00 EUR HT
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 2Lot 2: Entretien des grandes surfaces
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 3Lot 3: Entretien des abords de bâtiments et des déchèteries
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 4Lot 4: Entretien des terrains sportifs
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 5Lot 5: Petits travaux d'aménagement et plantations
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 6Lot 6: Fourniture, pose et entretien des équipements urbains et paysagers
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 7Lot 7: Elagage, abattage
Informations complémentaires
Pour le lot 7 élagage, abattage : habilitation pour réaliser des travaux en hauteur et à proximité des lignes électriques sous peine de rejet de la candidature.
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 8Lot 8: Faucardage
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 9Lot 9: Entretien par éco-pâturage
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 10Lot 10: Entretien du parc des étangs d'Or Merceuil Tailly
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 11Lot 11: Lutte contre les insectes indésirables
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Lot 12Lot 12: Broyage de petites quantités de branches
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
28 février 2031
Lieu d'exécution
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). 21200 Beaune
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 octobre 2026 à 12h00

Codes CPV

77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
77320000Entretien de pelouses sportives
34928400Mobilier urbain
77341000Élagage des arbres
77312000Services d'enlèvement des mauvaises herbes
77314000Services d'entretien de terrains
77315000Services d'ensemencement
77211500Services d'élagage
77211400Services d'abattage d'arbres
77312100Services de désherbage
77100000Services agricoles
90922000Services de lutte contre les parasites
90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
77120000Services de compostage
Lire l'avis officiel (BOAMP) Autre publication

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