Entretien du patrimoine arboré de lot habitat
Budget estimé
330 k€
montant estimé publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
L'essentiel de l'avis
- Référence
- ELAGAGE 2026
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRJ25 - Lot
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Reconductions
- Lieu d'exécution
- Département du LOT FRJ25 - Lot
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- Conditions particulières d'exécution : Non
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026292708.htm
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE LOT HABITAT Mme Agnès CHAROUSSET - Directrice Générale 23 avenue Alphonse Juin 46000 CAHORS
- Tél
- 05 65 53 95 29
SIRET 27460001400022 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Collectivité territoriale
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Entretien du patrimoine arboré de lot habitat
- Référence
- ELAGAGE 2026
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRJ25 - Lot
- Lieu d'exécution
- Département du LOT FRJ25 - Lot
- Durée
- 12 mois à compter du 01/01/27
- Code CPV principal
- 77341000 - Élagage des arbres
Description
Forme
- Division en lots
- Non Les variantes sont refusées Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA
330 000,00 € Options Non Reconductions Oui Reconductible une fois un an par tacite reconduction.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
- Conditions particulières d'exécution
- Non
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 16/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 20/11/26 à 09h00
- Lieu
- Lot Habitat
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Marché périodique
- Non Fonds
- Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires
- Non
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
- Tél
- 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
- Tél
- 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr Envoi le 16/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE : 16/10/26 à 11h11
Codes CPV
77341000Élagage des arbres