Révision de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) de LOT HABITAT

LOT HABITAT Lot (46) Publiée le 22 octobre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-27

lundi 23 novembre 2026 à 12h00

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

Non alloti

d'après l'avis

Travail à réaliser

Révision de la Convention d'Utilité Sociale (CUS) de LOT HABITAT

L'essentiel de l'avis

Référence
CUS
Type de marché
Services
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Lots
Non alloti
Durée
12 mois
Lieu d'exécution
Lot
Variantes
Non exigées
Visite obligatoire
Non
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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L'avis publié

texte intégral

Avis d'appel public à la concurrence

LOT HABITAT Mme Agnès CHAROUSSET - Directrice Générale 23 avenue Alphonse Juin 46000 CAHORS

Tél
05 65 53 95 29

SIRET 27460001400022 L'avis implique un marché public.

Groupement de commandes
Non
Objet
Révision de la Convention d'Utilité Sociale (CUS) de LOT HABITAT
Référence
CUS
Type de marché
Services
Mode
Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat
Sans objet
Lieu d'exécution principal
FRJ25 - Lot
Durée
12 mois
Code CPV principal
71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Forme

Prestation divisée en lots
Non
Les variantes sont exigées
Non

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non
Réduction du nombre de candidats
Non
La consultation comporte des tranches
Non
Possibilité d'attribution sans négociation
Oui
Visite obligatoire
Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Renseignements

Documents Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
Oui

Offres

Remise des offres le
23/11/26 à 12h00 au plus tard.

Dépôt

Présentation des offres par catalogue électronique
Interdite

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 22/10/26 à la publication

Codes CPV

71241000Études de faisabilité, service de conseil, analyse

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