Etudes de mobilier archéologique [Marché alloti : 2 lots]

Département de la Seine-Saint-Denis Seine-Saint-Denis (93) Publiée le 22 septembre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 26 octobre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

La fouille du Prisme a permis la découverte d'une occupation romaine qui s'organise autour d'un carrefour de voies. Plusieurs bâtiments s'articulent autour de ce dernier. Lors de la fouille, un corpus de terres cuites architecturales (TCA) extraordinaire par sa quantité ainsi que par la diversité des éléments étudiés lors d'une première identification a été mis au jour. L'étude de ces TCA permettrait de mieux comprendre l'organisation spatiale de l'occupation et d'établir un référentiel régional pour ce type de mobilier. L'intérêt archéologique et scientifique d'une telle étude a aussi pour but de mieux appréhender les méthodes de construction de la période gallo-romaine en Seine-Saint-Denis, et plus largement en Île-de-France.

L'essentiel de l'avis

Référence
2026930023
Type de marché
Services
Procédure
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FR106 - Seine-Saint-Denis
Forme du marché
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
Durée
48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Reconductions
Non
Variantes
Refusées
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Validité des offres
6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Lots
2 lots
  • Lot 1 : Études céramiques datées de La Tène à l'Antiquité tardive :
  • Lot 2 : Études de terres cuites architecturales (TCA) datées de La Tène à l'antiquité tardive :
Lieu d'exécution
1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE Le lieu d'exécution des principales prestations est dans les locaux du prestataire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

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L'avis publié

texte intégral

AVIS DE PUBLICITE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS M. Stéphane TROUSSEL - Président Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin 93000 BOBIGNY

Tél
01 43 93 93 93

SIRET 22930008201453 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée
48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
Etudes de mobilier archéologique
Référence
2026930023
Type de marché
Services
Mode
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FR106 - Seine-Saint-Denis

Code CPV principal

71351914

  • Services archéologiques

Code CPV complémentaire 71335000

  • Études techniques

Description

Ce marché a pour objet la réalisation d'études de céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive et d'une collection de terres cuites architecturales Il prend la forme d'un accord-cadre alloti mono-attributaire de services, exécuté par bons de commande avec montants minimum et maximum d'une durée de quatre ans à compter de sa notification.

La consultation est décomposée en 2 lots

  • Lot 1 : Études céramiques datées de La Tène à l'Antiquité tardive :
  • montant minimum 100 000,00 € HT
  • montant maximum 400 000,00 € HT
  • Lot 2 : Études de terres cuites architecturales (TCA) datées de La Tène à l'antiquité tardive :
  • montant minimum 50 000,00 € HT
  • montant maximum 120 000,00 € HT

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
0 Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA
520 000,00 €

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 1

  • Lot 1 : Etudes céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive

Description

La présente consultation a pour objet la réalisation d'études céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive du mobilier issu des opérations archéologiques (diagnostics et fouilles) réalisées par le Bureau de l'archéologie départementale dans le cadre de ses missions.

Ces corpus de poteries peuvent être issus de contextes de production ou d'utilisation dans l'aire géographique et culturelle du Département. Lors de la fouille du Prisme (Bobigny) plus de 80 caisses de mobilier céramique de cette période chronologique ont été mises au jour.

Lieu d'exécution

1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE Le lieu d'exécution des principales prestations est dans les locaux du prestataire. Certaines prestations pourront être exécutées au Bureau de l'Archéologie Départemental situé au 1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE. FR106 - Seine-Saint-Denis

Durée du marché
48 mois.

Durée à compter du 30/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

400 000 71335000 N° 2

  • Lot 2 : Etudes de terres cuites architecturales (TCA) provenant de la fouille du Prisme à Bobigny

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Lieu d'exécution

1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE Le lieu d'exécution des principales prestations est dans les locaux du prestataire. Certaines prestations pourront être exécutées au Bureau de l'Archéologie Départemental situé au 1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE. FR106 - Seine-Saint-Denis

Durée du marché
48 mois.

Durée à compter du 30/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

120 000 71335000

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le
26/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres
6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres

Date
le 26/10/26 à 14h00
Lieu
Saint-Denis

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Hôtel du Département 46 rue Proudhon 93210 SAINT-DENIS

Tél
01 43 93 93 93

commande-publique@seinesaintdenis.fr

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) 93558 Montreuil Cedex
Tél
01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99

greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) 93558 Montreuil Cedex
Tél
01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99

greffe.ta-montreuil@juradm.fr Envoi le 22/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 12h10

Codes CPV

71351914Services archéologiques
71335000Études techniques

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