Exploitation de la station d'épuration et du poste de relèvement de la commune de Val-d'Usiers

Commune de Val-d'Usiers Doubs (25) Publiée le 25 septembre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

Aujourd'hui

mardi 27 octobre 2026 à 17h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

L'essentiel de l'avis

Variantes
Non
Visite obligatoire
Oui
  • Visite le 06/10/2026 à 10h00 Inscription obligatoire avant le 30/09/2026 à 12h00

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L'avis publié

texte intégral

Organisme

Nom officiel
Commune de Val-d'Usiers
Code identification national
20010225900013
Ville
Val-d'Usiers
Cp
25520
Grp commandes
Non

Communication

Documents sécurisés
Oui
Url sécurité
Non
Nom contact
VERNIER Hermance
Adresse mail contact
h.vernier@valdusiers.fr
Tel contact
0381382070

Procédure

Capacité exercice

  • Une lettre de candidature ou document équivalent (formulaire DC1 conseillé) ; en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ; - Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations relatives à l'emploi des travailleurs handicapés ; - Le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité eco fin
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles ; - Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

Capacité tech

  • Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de prestations de même nature.
Date réception offres
2026-10-27T16:00:00Z
Nb candidat reduit
Non
Attribution sans negociation
Oui
Variantes
Non

Nature marché

Intitule
Exploitation de la station d'épuration et du poste de relèvement de la commune de Val-d'Usiers

Code cpv › Objet principal

Code CPV principal
90420000

Nature marché

Lieu exécution
Val-d'Usiers
Durée mois
24
Tranches
Non
Réservation marché
Non
Lots marché
Non

Inform complémentaire › Oui

Visite détail
Visite des installations

Inform complémentaire

Autres inform complémentaire
Visite le 06/10/2026 à 10h00 Inscription obligatoire avant le 30/09/2026 à 12h00

Codes CPV

90420000Services de traitement des eaux usées

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